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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2205138_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Delannoy, représentant Mme B, - et les observations de Me Dherbecourt, substituant Me Simoneau, représentant
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2102451_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close, en application de l'article R. 772-9 du code de justice administrative
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404509_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Bas, représentant la commune de Cucq, - et les observations de Me Blanco, représentant la société EDMP Hauts-de-France
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300611_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Viegas, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Mohamed Xc/Monsieur Hicham Y
6253cd0dbd3db21cbdd92248
8 avril 2015
8 avril 2015
de la GIRONDE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie-prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Place de l'Europe-33085 BORDEAUX, représentée par Maître GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60346289a8937b510217383e
13 décembre 2016
13 décembre 2016
débattue le 07 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034b098d69fce9c83b2f034
18 octobre 2016
18 octobre 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60350e6b8a12753b1049fcf6
24 juin 2016
24 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre Mme Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille de GROMARD, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c5e
23 février 2016
23 février 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
603618bcb7d4577c980e9cdf
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre Mme Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille de GROMARD, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60370cd24103c7a77ada5983
18 juin 2015
18 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Mireille DE GROMARD, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac5
22 novembre 2005
22 novembre 2005
huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine Z..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON, conseiller, * Mireille QUENTIN de GROMARD
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02004_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
météorologiques ou à la présence d'un couvert végétal saisonnier, dès lors notamment que le photomontage n°8 démontre bien un impact du site sur certaines églises fortifiées, en l'occurrence celle du village de Gronard
Source officielleChambre civile 1
6a0cbeeccdc6046d473b15b6
19 mai 2026
19 mai 2026
JUGEMENT rendu le dix neuf Mai deux mil vingt six, par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [G] [X] [J], né le 02 Mars 1958 à METZ (57000), demeurant 424 rue du Petit Clos 27180 LE PLESSIS GROHAN
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0302JUD007803901
2 mars 2010
2 mars 2010
En l’affaire Grosaru c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324JUD002556013
24 mars 2020
24 mars 2020
Le système de représentation des minorités nationales au Parlement roumain est décrit dans l’affaire Grosaru c.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115598aa7e95fd3fcf7f26
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Greffier Décision du 26 Janvier 2024 6ème chambre 2ème section N° RG 16/06323 - N° Portalis 352J-W-B7A-CHW2O DEBATS A l’audience du 09 novembre 2023 tenue en audience publique devant Madame Nadja GRENARD
Source officielle6ème chambre 2ème section
671155a1aa7e95fd3fcf803b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
POLIRENOV [Adresse 6] [Localité 12] défaillante non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente Madame Marion BORDEAU, Juge Madame Stéphanie VIAUD, Juge assistée de
Source officielle6ème chambre 2ème section
669aaeb030bd4f0c3f6b300a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CONSEIL et ACCOTEC [Adresse 17] [Localité 14] représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire C2027 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD
Source officielle6ème chambre 2ème section
669aaeb530bd4f0c3f6b3098
5 juillet 2024
5 juillet 2024
S MARBRE [Adresse 5] [Localité 18] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente Madame Marion BORDEAU, Juge Madame Stéphanie VIAUD, Juge assistées de Madame Audrey
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