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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02580
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Y..., ès qualités, à payer à Mme Geoffroy la somme de 1 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge
Source officielleciv3
61372172cd580146773f3d5e
3 avril 1991
3 avril 1991
Charles X..., 2°/ Mme Marie-Georgette X..., née Y..., demeurant ensemble ...
Source officielleciv2
61372153cd580146773f2d88
5 décembre 1990
5 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yannick, Georgette, Antoinette X..., née Y..., en cassation d'un arrêt
Source officielle1re chambre sociale
64eedca1bb2c32d969d35288
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[Adresse 4] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Romain GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Juin 2023 COMPOSITION
Source officielleTrib. de Commerce
69c9c52dcdc6046d4774bdaa
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2016 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69aeffcccdc6046d470edd5a
8 avril 2025
8 avril 2025
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af18f7cdc6046d47121cd9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a448cdc6046d4702164d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2013 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3fa07
28 avril 1971
28 avril 1971
GEOFFROY EN RAISON DES DEGATS SUBIS PAR LA VOITURE ; ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER DU CODE CIVIL, DEBOUTE LES EPOUX Y...
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41fb3
12 juillet 1976
12 juillet 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 20 MARS 1973, IANCOULESCO, ES-QUALITES DE SYNDIC DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE, 18, RUE GEOFFROY-L'ANGEVIN A PARIS
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626776
16 mars 1988
16 mars 1988
Vu la requête enregistrée le 27 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Georgette X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement
Source officielleciv1
61372178cd580146773f4060
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Jean-Pierre Z..., 2°) de Mme Georgette X..., épouse Z..., demeurant ensemble route de Narbonne, à Colombiers (Hérault), 3°) de la SCP titulaire d'un office notarial Lanneluc-Sanson Brun et Polge,
Source officielleciv1
61372188cd580146773f48fd
17 décembre 1991
17 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme veuve Z..., née Marthe, Georgette X..., 2°/ Mme Y..., née Corinne
Source officiellesoc
61372191cd580146773f4d88
28 novembre 1991
28 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette Y..., veuve X..., demeurant ..., Cité du Polygone, bâtiment A1, appartement 9, à Toulouse (Haute-Garonne
Source officielleciv3
61372111cd580146773f0b84
24 janvier 1990
24 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Georgette Y..., née Z..., demeurant à Fréjus (Var), camping
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Z
613720cccd580146773ee779
2 décembre 1987
2 décembre 1987
siège est à Amiens (Somme), cité de l'Agriculture, 19, rue Alexandre Dumas, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit de Madame Georgette
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9e2
27 avril 1988
27 avril 1988
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (huitième chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur René X..., 2°/ Madame Georgette
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeaa6
29 juin 1988
29 juin 1988
Marcel A..., demuerant Logras à Péron (Ain), 3°/ de Mme C..., Germaine A..., demeurant à Péron (Ain), 4°/ de Mme A..., née Georgette X..., demeurant à Péron (Ain), défendeurs à la cassation
Source officiellesoc
613720dccd580146773eeffd
23 mars 1989
23 mars 1989
DAVID, demeurant ..., appartement 11 à Niort (Deux-Sèvres), 3°/ de Mme Georgette B..., demeurant Le Fief Saint-Martin à La Crèche (Deux-Sèvres), 4°/ de Mme Brigitte D..., demeurant ...
Source officielleciv2
6137211fcd580146773f1235
7 février 1990
7 février 1990
Gustave C., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re Chambre B), au profit de Mme Renée, Marie, Georgette C., née M., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
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