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10 745 résultats pour « Gascon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2300380_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

A à titre provisoire dans les effectifs du centre hospitalier territorial Gaston Bourret de la Nouvelle-Calédonie dans les huit jours suivant la notification de l'ordonnance, jusqu'à ce qu'il soit statué

Source officielle
CC

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Journal officiel
Modifications diverses

LES THERMICIENS GASCONS

SIREN 527842140Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

14/07/2026

Voir →

Radiations

GASCON, Victoria Marie Julie, MICOL

SIREN 621610500Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Créations

GASCON, Laura, Marie-Cécile, LAUBRIAT

SIREN 992514372Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KARINE GASCON CONSEIL

SIREN 537849200Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRUITS & PRIMEURS GASCONS

SIREN 413837063Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

07/07/2026

Voir →

comm

613721e5cd580146773f88cd

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Daniel Y..., demeurant 22, place des Gascons à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), 2°) M. Jean-François Z..., demeurant 22, place desascons à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), 3°) M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050056394

—

7 avril 2022

7 avril 2022

Accord sur la mobilité à Pyrénées Gascogne

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe671cdc6046d47876a2d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La CPAM de la Haute-Garonne conclut à la confirmation du jugement du tribunal judiciaire de Toulouse du 24 juillet 2024.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047904599

—

16 mai 2023

16 mai 2023

Avenant à l'accord sur la mobilité à Pyrénées Gascogne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00363

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 JUIN 2024 1°/ Le comptable public responsable du pôle de recouvrement spécialisé de la Haute Garonne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051236742

—

4 décembre 2024

4 décembre 2024

ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE GASCOGNE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046254916

—

7 avril 2022

7 avril 2022

Accord sur le travail à distance à la Caisse régionale de Pyrénées Gascogne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047838276

—

16 juin 2023

16 juin 2023

Accord instaurant le télétravail au sein de l'UES Val de Gascogne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047261376

—

2 février 2023

2 février 2023

Prorogation mandats des élus du CSE de l'UES Val de Gascogne

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af258

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

. **** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE La société ALTI IMMO a fait construire à [Localité 9] (Haute Garonne) un immeuble à vocation de résidence de tourisme à destination locative dénommé [Adresse 7], après

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200794

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

[X] a été victime le 25 octobre 2007 d'un accident de la circulation au Gabon. Ses blessures ont conduit à une amputation. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD004152610

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Alors, un groupe de garçons sont venus et ont arrosé Dalibor avec un ballon gorgé d’eau.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051935613

—

30 juin 2025

30 juin 2025

ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE AU SEIN DU GROUPE GASCOGNE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045382999

—

12 octobre 2021

12 octobre 2021

ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES AU SEIN DU GROUPE GASCOGNE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048039539

—

30 juin 2023

30 juin 2023

Accord relatif à la prime de présence au sein du Groupe Gascogne 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046083940

—

28 juin 2022

28 juin 2022

ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE AU SEIN DU GROUPE GASCOGNE

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007745110

Admin. suprême

28 octobre 1988

28 octobre 1988

Gaston X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 14 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande dirigée contre la décision

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007819458

Admin. suprême

5 mars 1993

5 mars 1993

Gaston X..., demeurant quartier Saint-Marc à Monteux (84170) ; M.

Source officielle
CC

soc

6079b2029ba5988459c551b5

Cassation

24 mai 1972

24 mai 1972

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR JUGE QUE GASTON X...

Source officielle