He was sentenced to two years and six months’ imprisonment for being a member of an illegal organisation, the DHKP/C (Revolutionary People’s Liberation Party/Front). Kırcan v.

He was handcuffed in front of his family and then led out of the apartment in front of TV cameras.

rapport médical du même jour établi à 22 h 30 indiqua en particulier la présence d’une éraflure de 3 x 4 cm sur l’épaule gauche du requérant, d’une éraflure de 1 x 1,5 cm sur la partie gauche de son front

signé le 21 octobre 1966 ainsi que les travaux d'aménagement du Port et le programme de construction prévus qui consistent en la démolition des bâtiments existants et l'édification d'un immeuble neuf en front

A et de l'association " Ras l'front Vitrolles-Marignane ", a annulé l'arrêté du 23 juin 2005 du maire de Marignane lui accordant l'autorisation d'occuper un emplacement dans le cimetière Saint-Laurent-Imbert

  Quatre des requérants corroborent l’affirmation du masseur du navire, Oleg Shchukin, selon laquelle il aurait reçu un coup de poing au front, fut saisi par le cou, plaqué à terre et frappé à coups

One of the bullets passed through the front passenger-side window and hit the applicant, causing a spinal cord injury at the level of one vertebra and resulting in total paralysis of his lower limbs (paraplegia

injuries were recorded: a purplish-cyanotic bruise on the entire surface of the back [measuring] 47×42 cm, analogous bruises on the lower border of the costal margin on the right [measuring] 4×6 cm, on the front

In particular, on the evening of 11 January 2025, a demonstration was held in Batumi in front of the Ajarian Police Department, in which the applicant also participated.

Il indique être exposé à des risques de persécution de la part d'un groupe mafieux en cas de retour en Arménie ou en Russie ainsi qu'au risque d'être mobilisé pour combattre sur le front ukrainien en cas

Les appelants soutiennent que la valeur vénale de ce bien est supérieure en soulignant que l'expert a passé sous silence le fait que cette propriété se situe en front de mer.

[B], PDG de DKIB, en date du 18.08.2008 ; ce dernier a alors défini de manière claire et non équivoque une enveloppe globale de bonus destiné au front office et aux fonctions support, fixée alors à 400

réduction du périmètre d'exploitation conformément au projet modifié, la réduction de la production moyenne à 80 000 tonnes par an pendant la durée d'exploitation fixée à vingt ans, l'abaissement du front

l'implantation des constructions principales pourra être autorisée ou imposée selon l'alignement particulier défini globalement par les constructions avoisinantes ou de référence, en respectant la continuité du front

Entre ces deux coupures, l'agglomération présente un front urbain continu le long de la rade de Brest, depuis le Technopôle de Brest Iroise à la pointe du Diable à Plouzané jusqu'au Relecq-Kerhuon.

B... qui présentait, ainsi qu’en atteste le certificat du service des urgences de l’hôpital Nord de Marseille du même jour, deux plaies au niveau du front de moins d’un centimètre, a été conduit aux urgences

n'est nullement établi par les documents fournis que les consorts X... auraient été informés dès l'année 2000 de ce que la municipalité aurait eu des projets tendant à l'expropriation des parcelles du front

rectangulaire, situé au centre de la commune, à proximité des commerces et de la ligne de tramway, clôturé par un mur et à l'état de friche, ledit terrain étant implanté à l'arrière d'une propriété bâtie en front

PRÉTENTIONS DES PARTIES Un litige s'étant élevé entre la société SOPAL et la société Blue Fish relativement à la possibilité pour cette dernière d'exploiter le restaurant et le parc d'attraction réalisés en front

La société a espacé les appareils de 300 mètres, ce qui correspondrait à la largeur estimée du front migratoire.