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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b21f9ba5988459c55ebd
20 octobre 1977
20 octobre 1977
EMMANUEL, NE LE 29 OCTOBRE 1955, LA DECISION ATTAQUEE A ESSENTIELLEMENT RETENU QUE X...
Source officielleciv3
61372171cd580146773f3cd2
4 avril 1991
4 avril 1991
Emmanuel X..., 2°/ Mme Emmanuel X..., née Anne-Marie B..., demeurant ensemble rue Souham à Tulle (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile
Source officielle1ère Chambre
68e7a4c6033cf481c39a235e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Madame [S] [J] née le [Date naissance 2] 2000 à CONGO [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par : Me Emilie DEWAELE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Président : Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c1a796eb4b7485628a5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-004716 du 18/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimés : Monsieur [R] [F], représenté par Me Emmanuel
Source officielleJ.L.D.
68e012e274e929a9d8fa0164
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03583 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JXA Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02f6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/03563 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JTB - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officielleChambre civile 1
6985729acdc6046d47222e29
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[O], [J] [Y] né le 04 Septembre 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant, Me Emmanuel
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab1d8bcdc6046d47c162a1
7 avril 2025
7 avril 2025
judiciaire simplifiée de la Sàrl [O] [V] Numéro de rôle : 2025000083 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2a69cdc6046d47c35d7a
6 octobre 2025
6 octobre 2025
faire application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée de Monsieur [S] [K] Numéro de rôle : 2025001719 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b7becdc6046d47e2af60
26 janvier 2026
26 janvier 2026
simplifiée de Monsieur, [M], [S] Numéro de rôle : 2025003045 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle
Source officielleRéféré
69d82351cdc6046d47b25ea6
8 avril 2026
8 avril 2026
. : 26/00062 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LMH3 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE DU 08 AVRIL 2026 rendue par Emmanuelle MONTEIL, Première vice-présidente, tenant l’audience des référés, par délégation
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf097935f50008be4251
11 avril 2024
11 avril 2024
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Philippe Vérague, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 21 Mars 2024, tenue par Véronique Dellelis et Emmanuelle
Source officielleService des référés
6686e890e74459e0c7ed257e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
/51813 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4JY7 N° : 4 Assignation du : 11 Janvier 2023 [1] [1] 2 Copies certifiées Conformes délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 04 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
6631373819f939ca6242e30e
25 avril 2024
25 avril 2024
N° RG 23/50560 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXNZ N° : 2-CB Assignation du : 09 janvier 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903661766d1156dbbfe7e6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendue le 11 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
6786b6b3df5b5c7d10ca5361
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/00087 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2G7S - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officielleService des référés
65c3d956c432ce7d11a6cb99
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 23/53269 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZQ6Z N° : 1-CB Assignation du : 07 Avril 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielleChambre Commerciale
68f1cd852f77035fb0bf7f2c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Représentant : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT Direction des finances Publiques de l'Allier - Pole de recouvrement spécialisé de l'Allier Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellecr
é suivie devant le tribunal correctionnel de Fort-de-Francec/MM. Pascal Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02949
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Pascal Y..., Patrick Z... et Mme Emmanuelle A... du chef de discrimination à raison de l'origine, l'ethnie, la nation ou la race ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02602
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Emmanuel Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLÉANS, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2016, qui, pour escroquerie, les a condamnés chacun à huit mois d'emprisonnement avec sursis
Source officiellePage 71 sur 1588