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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69a887decdc6046d47857423
12 janvier 2026
12 janvier 2026
L4-L5. » Un certificat médical de prolongation, du 14 février 2022 faisait état de nouvelles lésions « Douleurs lombaires sur hernie discale cAompressive L4-L avec cervicalgies secondaires associées.
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6586c7633dcd15b3c36
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[U] a fait l'objet d'un arrêt de travail en raison d'une sciatique par hernie discale qui sera reconnue maladie professionnelle par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute Garonne suivant décision
Source officielleChambre Sociale
62db90061d0e74effb5c0961
21 juillet 2022
21 juillet 2022
CPAM) de [Localité 5] une déclaration de maladie professionnelle datée du 17 novembre 2017 ainsi qu'un certificat médical du 2 septembre 2017 faisant état d'une «'radiculalgie sciatalgie G par lésion discale
Source officielleChambre sociale
628dcb0614cc2751aa86bbbd
5 mai 2022
5 mai 2022
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.'
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662952b0204c0caeeb993d82
24 avril 2024
24 avril 2024
Il rajoute que ces lésions ont été constatées à plusieurs reprises par un médecin dès mars 2020 ainsi que par plusieurs IRM, lesquelles constatent une hernie discale ainsi qu’une cervicarhrose sévère suite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d0ad5af8a921ecd2510
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En effet, l’état antérieur est patent puisque une IRM du rachis lombaire 30 mai 2020 évoque une diminution de volume d’une saillie discale paramédiane gauche par rapport à un examen de février 2019, c’
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
N de la SELARL TROJMAN-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
667f0fbc2127374c345985f0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Actuellement, hernies discales x 2 non opérable suite à dégradation clinique. Dysautonomie sévère. Présence indispensable et constante du conjoint au titre de 1/3 personne.
Source officielle1re chambre civile
68676a20ae73470041cef7ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en milieu psychiatrique de plus de 15 jours continus (hors hospitalisation de jour) ou si l'assuré a été mis par jugement sous tutelle ou curatelle à la suite de cette affection, . toute atteinte discale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dc9a4bcd46bcddb110
24 juillet 2025
24 juillet 2025
a établi une déclaration de maladie professionnelle à laquelle il a joint un certificat médical initial établi le 27 septembre 2019 mentionnant une : "névralgie cervico-brachiale droite sur hernie discale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dffe1c87724b5e69d993
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[C] a été placé en arrêt de travail et indemnisé, du 12 octobre 2017 au 28 octobre 2021 pour une NCB droite avec compression discale C6-C7 droite.
Source officielleChambre 4 SB
680b1c00c0f38137e6792afc
24 avril 2025
24 avril 2025
[R] a présenté à la caisse un certificat médical du 23 septembre 2016 mentionnant une «'suspicion de hernie discale'».
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0bfe12c85000874add5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en L4-L5 et un bombement discal avec réduction de calibre foraminal en L5-S1.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cd3c71a6a83181c8ca2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[C] entre la 'sciatique par hernie discale' de 2012 et la 'lombo-sciatique' de 2020, le lien entre la prétendue rechute et la maladie professionnelle reconnue en 2012, n'est pas établi.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304136_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Une IRM du rachis lombaire a mis en évidence une double hernie discale L4-L5 droite et L5-S1 gauche.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203865_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
de la commission de réforme cité a été notifié à l'intéressé le même jour ; - la demande de reconnaissance de maladie professionnelle est prescrite : la première constatation médicale de sa hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2508906_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
incapacité supérieure à 80% et se déplace avec grande difficulté, à savoir en fauteuil roulant, compte tenu de sa paraplégie chronique en lien avec des séquelles médullaires d’une chirurgie de hernie discale
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927b
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Il suffit de rappeler que le 20 avril 2002 Alain X... a fait l'acquisition d'une Peugeot 306 turbo diesel pour laquelle il a souscrit auprès de la société ICARE ASSURANCE un financement assorti d'une garantie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR00691
25 janvier 2012
25 janvier 2012
telle l'ont lue les agents des douanes, celle de la cale avant était remplie de fioul domestique et que celle bâbord destinée à alimenter le moteur de propulsion et devant contenir du gazole ou du diesel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200958
14 octobre 2021
14 octobre 2021
[T], à l'arrêt au volant de son véhicule, a été heurté par un véhicule venant derrière lui et qu'il a présenté un traumatisme cervical, une entorse cervicale et une contusion musculaire discale.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002910_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
B qui souffrait de douleurs dorsales depuis plusieurs semaines s'est vu diagnostiquer en novembre 2016 une lombosciatique S1 gauche en rapport avec une hernie discale pouvant potentiellement, selon le
Source officiellePage 71 sur 254