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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110067

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Daniel X... est le frère de M. Robert X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a22e

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800205 / 005995 du 28 / 06 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9179f

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

RG N : 13/ 00633 AFFAIRE : Mme Danielle Elisabeth Suzanne X... épouse Y... C/ M. Charley Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfba

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

C / BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE PARTIES EN CAUSE : Monsieur Daniel X..., né le 08 Juin 1948 à HERICOURT (70400), de nationalité française, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b40

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

DANIEL MENGUY C/ M .Jean Pierre X...

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

AMBLEVERT ET FILS ainsi que la SARL PEPINIERES DANIEL ET DAVID AMBLEVERT.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00913

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Daniel et Olivier X... font grief à l'arrêt d'avoir condamné la banque à payer à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbccc755d0c6abc43d9134

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Daniel Z... a relevé appel le 16 février 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30e

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Daniel X... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100567

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

l'arrêt attaqué (Besançon, 9 janvier 2014), que Jules X... et son épouse, Marthe Y..., sont décédés respectivement les 22 mars 1979 et 5 avril 2008 en laissant à leurs successions leurs cinq enfants, Danielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a58f

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2008 G.L No 2008/39 Décision déférée à la Cour : Rôle N° 07/01946 Danielle X... épouse Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100131

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

Daniel X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Daniel X... et le condamne à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

61372375cd5801467740a12c

Cassation

22 mars 2000

22 mars 2000

Revillon ; Attendu que la société Ettori et Revillon fait grief à l'arrêt de retenir sa responsabilité, alors, selon le moyen, "d'une part, que l'arrêt attaqué, qui a homologué le rapport d'expertise Dallière

Source officielle
CC

comm

61372666cd58014677425416

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile 1ère Section), au profit de Mme Liliane Z..., demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Darvel

Source officielle
CC

soc

éesc/M. de Z

613722b2cd580146774003ca

Cassation

11 juillet 1996

11 juillet 1996

X... qui a été vraisemblablement dactylographiée sur la même machine à écrire et qu'il en est de même de l'attestation Le Dantec sur laquelle se fonde l'inspection du travail pour établir l'activité supposée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10021

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Daniel X... avait émis le souhait de recréer une société en Belgique ; que des mails démontrent que dès juillet 2011, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881f1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

LACROUX Daniel X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca20

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

D... du 17 janvier 2007 qui demande à la Cour de : - débouter Danielle X... de son appel et de ses demandes, - confirmer le jugement sauf à fixer l'indemnité d'occupation due par Danielle X... à la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb3

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

non aedificandi ; Débouté Christian X... de ses demandes visant à voir Danielle A... condamnée pour la violation de cette servitude ; Condamné Christian X... à payer la somme de 1 500 € à Danielle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100292

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

Joseph-Daniel Y...à payer à M.

Source officielle

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