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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2500980_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 8 mars 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Marina du Vieux port de Cannes, représentée par Me Hennette-Jaouen et Me Cuniy de la SELARL Parme Avocats, conclut
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311066_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Le projet prend place dans ce site non dénué d’intérêt, mais est voisin comme le montrent les documents produits par les requérants eux-mêmes d’un immeuble cubique de deux niveaux et d’une maison avec
Source officielleciv3
à l'arrêt de le débouter de sa demande en garantie dirigéec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2009:C300258
25 février 2009
25 février 2009
durent depuis longtemps car même si elles ne traversent pas complètement le plancher, elles ont imbibé longuement le bois et l'ont mis dans de bonnes conditions pour que se développe la pourriture cubique
Source officielle2ème chambre
DTA_2200535_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
l'instruction et en particulier du rapport d'expertise en date du 18 février 2021 produit par les requérants, qu'ils ont notamment consisté, au rez-de-chaussée, en l'ajout de deux petits bureaux de forme cubique
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01493_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Dans ces conditions, quand bien même la construction projetée présente un aspect cubique et bétonné, le maire de Bidard n’a pas fait une inexacte application de l’article UB11 du règlement du plan local
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02775_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Dans ces conditions et alors que le bâtiment " B " se présente pour sa part sous une forme pratiquement cubique, le projet en litige ne méconnaît pas les exigences de simplicité et d'harmonie prescrites
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01347_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La tête est large et massive, avec un crâne et un museau de forme plus ou moins cubique.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00142_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il ne ressort pas des pièces du dossier que les constructions projetées, et en particulier le studio, qui présente une architecture contemporaine de par son volume et sa forme cubique, serait susceptible
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006877_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
D est de type cubique et les habitations avoisinantes ne sont pas dépourvues de fenêtres donnant sur les fonds voisins.
Source officiellesoc
61372660cd580146774251a4
27 juin 1996
27 juin 1996
Stéphane A..., ayant demeuré Les Romarins, rue de Cuques, bâtiment D, 13100 Aix-en-Provence, actuellement sans domicile connu, 3°/ de M. Claude XF..., demeurant ... Bazancourt, 4°/ de M.
Source officielle1ère Chambre
69f97b0bcdc6046d47a14fcd
4 mai 2026
4 mai 2026
RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Avril 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0306DEC001423888
6 mars 1991
6 mars 1991
de la requête No 14238/88 présentée par Gérard CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf27
17 juin 2008
17 juin 2008
ET SANTE 61 / 69 rue de Bercy 75589 PARIS CEDEX 12 Rep / assistant : Me David BLANC (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN
Source officielleChambre 1-6
688312e79a4bcd46bcddb1ac
24 juillet 2025
24 juillet 2025
lésion complexe du poignet gauche, associant une luxation radiocarpienne, une fracture comminutive de la styloïde radiale, contribuant à une instabilité radiocarpienne et une fracture de la diaphyse du cubitus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00899
5 juin 2019
5 juin 2019
Il est curieux par ailleurs que M. T... ne se soit jamais plaint durant ses dix ans d'emploi au sein de la société de n'avoir pas pu prendre ses temps de pause.
Source officielle17e Chambre
6162a73ff901d4f689722e6e
5 mars 2013
5 mars 2013
Il est ensuite curieux que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300421
31 mars 2010
31 mars 2010
de 1. 000. 000 francs dont 180. 000 francs enregistrés dans la comptabilité du notaire et 820. 000 francs hors la vue du notaire ; que Monsieur X... qui demeure à TEL AVIV n'explique pas par quelle curieuse
Source officielle2 e chambre civile
644b637bc51457d0f882dc57
27 avril 2023
27 avril 2023
APPELANTE : SA CREATIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle1re chambre civile
63be637813ef607c90ab648f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social : [Adresse 8] [Localité 3] représenté par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielleRéférés
69cecae3cdc6046d47e73dd7
1 avril 2026
1 avril 2026
] Demandeur Représenté par Maître Quentin DODANE de la SELARL BILLAUDEL - DODANE, avocats au barreau de JURA ET : Monsieur [U] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Défendeur Représenté par Me Michaël CUNIN
Source officiellePage 71 sur 134