AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa4b
18 juin 2012
18 juin 2012
contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa4c
18 juin 2012
18 juin 2012
contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa65
18 juin 2012
18 juin 2012
contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa70
18 juin 2012
18 juin 2012
contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05eef56904f13d44d75
1 septembre 2022
1 septembre 2022
, contenus et des services adaptés à votre profil ; ces analyses seront effectuées dans le respect des autorisations que vous nous aurez éventuellement consenties, notamment en cas d'utilisation de cookies
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101024
30 septembre 2015
30 septembre 2015
interprété par N... en 1977, Self Esteem interprété par Offspring en1984, It's enough interprété par Starship en 1989, Tombé pour elle interprété par Pascal I... en 1994 et Femme libérée interprété par Cookie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01305
23 mai 2012
23 mai 2012
fur et à mesure du chargement), diffusion de tracts par messagerie, «spam» (diffusion d'un document en grand nombre), forums et "chat", «applets», java, moteurs de recherche (sauf sur internet) ou cookies
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f98c979aae19b191c48
7 août 2024
7 août 2024
huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon pendant au moins 10 ans, et qu'il a effectué les travaux figurant dans la liste limitative du tableau, à savoir : - Travaux en cokerie
Source officielleChambre sociale
6690c75c0d808eb34e455696
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 27 juillet, à l'occasion du concert de [K] [X], alors que nous avions mis en place nos obligations contractuelles d'un "catering" d'accueil dans les loges (boissons, friandises, cookies, fruits') vous
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d505b7378c3f0c535e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pour ce qui est des fiches [7] de 2013, sur les sites [13] et Cokerie, attenants au chantier, il apparaît que les éléments contenus dans ces documents ne procèdent d'aucune analyse ou relevé et ne sont
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210571
24 septembre 2020
24 septembre 2020
R... rappelle par ailleurs que ce fut le CERCHAR qui réalisa en 1981 des analyses quant à la présence des poussières d'amiante dans l'atmosphère de la cokerie et de la centrale Émile Huchet de Carling,
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035245535
19 juillet 2017
19 juillet 2017
part, de l'existence de passerelles entre ces différents noms de domaine, qu'illustrent notamment la redirection automatique évoquée ci-dessus et, au surplus, la présence de témoins de connexion (" cookies
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202052
18 novembre 2010
18 novembre 2010
polycycliques pouvaient se trouver dans les produits suivants :- le goudron de houille, le bitume, le brai, l'asphalte (route...), la fabrication de carton bitumé ;- les créosotes (protection du bois) ;- la cokerie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306094_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
fabrication, comme l'aciérie, sur une durée longue entraîne de façon systématique l'arrêt total du site, dont notamment les hauts fourneaux qui produisent la fonte destinée à l'aciérie mais aussi de la cokerie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001474089
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Lily Jacobsson, a cook born in 1933 and resident at Ödsmål; 10. Ms.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD005268207
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Cook, Ms I. Revazishvili and Mr R. Kohlhofer, lawyers practising in London, Gardabani and Vienna respectively. The Azerbaijani Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr Ç.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-145315
10 juin 2014
10 juin 2014
In addition, their employers woke the first applicant up at around 2.00 am and forced her to prepare and cook food for them.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0518JUD000565910
18 mai 2021
18 mai 2021
that he often had bruises and cuts on his face and hands, and that he might had been burned at work, since he had systematically worked without protective uniform (at the time the applicant worked as a cook
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0827DEC002246317
27 août 2024
27 août 2024
The residents had not been allowed to cook. They had received food from the centre; it had been of very poor quality.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1207DEC003817698
7 décembre 2000
7 décembre 2000
The applicant replies that she was placed in the foster home against her express will, pointing out that she could wash and dress herself, that her son would cook for her, and that she did not wish to
Source officiellePage 71 sur 86