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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4b

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4c

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa65

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa70

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

contrats de mission Attendu que des explications des parties et pièces produites contradictoirement par elles, il ressort que la société Charbonnages de France a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05eef56904f13d44d75

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

, contenus et des services adaptés à votre profil ; ces analyses seront effectuées dans le respect des autorisations que vous nous aurez éventuellement consenties, notamment en cas d'utilisation de cookies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101024

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

interprété par N... en 1977, Self Esteem interprété par Offspring en1984, It's enough interprété par Starship en 1989, Tombé pour elle interprété par Pascal I... en 1994 et Femme libérée interprété par Cookie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01305

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

fur et à mesure du chargement), diffusion de tracts par messagerie, «spam» (diffusion d'un document en grand nombre), forums et "chat", «applets», java, moteurs de recherche (sauf sur internet) ou cookies

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f98c979aae19b191c48

Appel

7 août 2024

7 août 2024

huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon pendant au moins 10 ans, et qu'il a effectué les travaux figurant dans la liste limitative du tableau, à savoir : - Travaux en cokerie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c75c0d808eb34e455696

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 27 juillet, à l'occasion du concert de [K] [X], alors que nous avions mis en place nos obligations contractuelles d'un "catering" d'accueil dans les loges (boissons, friandises, cookies, fruits') vous

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c535e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Pour ce qui est des fiches [7] de 2013, sur les sites [13] et Cokerie, attenants au chantier, il apparaît que les éléments contenus dans ces documents ne procèdent d'aucune analyse ou relevé et ne sont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210571

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

R... rappelle par ailleurs que ce fut le CERCHAR qui réalisa en 1981 des analyses quant à la présence des poussières d'amiante dans l'atmosphère de la cokerie et de la centrale Émile Huchet de Carling,

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035245535

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

part, de l'existence de passerelles entre ces différents noms de domaine, qu'illustrent notamment la redirection automatique évoquée ci-dessus et, au surplus, la présence de témoins de connexion (" cookies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202052

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

polycycliques pouvaient se trouver dans les produits suivants :- le goudron de houille, le bitume, le brai, l'asphalte (route...), la fabrication de carton bitumé ;- les créosotes (protection du bois) ;- la cokerie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306094_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

fabrication, comme l'aciérie, sur une durée longue entraîne de façon systématique l'arrêt total du site, dont notamment les hauts fourneaux qui produisent la fonte destinée à l'aciérie mais aussi de la cokerie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001474089

Admin. suprême

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Lily Jacobsson, a cook born in 1933 and resident at            Ödsmål;         10.   Ms.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD005268207

Admin. suprême

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Cook, Ms I. Revazishvili and Mr R. Kohlhofer, lawyers practising in London, Gardabani and Vienna respectively. The Azerbaijani Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr Ç.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-145315

Admin. suprême

10 juin 2014

10 juin 2014

In addition, their employers woke the first applicant up at around 2.00   am and forced her to prepare and cook food for them.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0518JUD000565910

Admin. suprême

18 mai 2021

18 mai 2021

that he often had bruises and cuts on his face and hands, and that he might had been burned at work, since he had systematically worked without protective uniform (at the time the applicant worked as a cook

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0827DEC002246317

Admin. suprême

27 août 2024

27 août 2024

The residents had not been allowed to cook. They had received food from the centre; it had been of very poor quality.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1207DEC003817698

Admin. suprême

7 décembre 2000

7 décembre 2000

The applicant replies that she was placed in the foster home against her express will, pointing out that she could wash and dress herself, that her son would cook for her, and that she did not wish to

Source officielle

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