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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT01691_20250204
4 février 2025
4 février 2025
mois qui suivent la clôture de celle-ci, qui est prévue au dernier alinéa du IV de l'article 199 undecies C du code général des impôts, est remplie, Mme A C soutient que les SCI " Canneliers LS ", " Citronniers
Source officiellePPP Contentieux général
697bd5a7cdc6046d472c55ea
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[N] [B] a acquis auprès de la SARL AK AUTOMOBILE un véhicule d'occasion de marque CITROEN, modèle DS3, immatriculé [Immatriculation 9] mis en circulation le 17 juin 2010 moyennant le prix de 6 990 euros
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00804
10 septembre 2013
10 septembre 2013
d'exclusivité, ainsi qu'une clause de non-concurrence post-contractuelle stipulée à la charge du sous-traitant, d'une durée d'un an, portée à 4 ans pour la clientèle des sociétés des groupes PSA Peugeot-Citroën
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494134
26 mars 2025
26 mars 2025
Accord de substitution consécutif au transfert d'activité de la société Rivière Transport vers la société Rouxel Citerne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048984279
16 janvier 2024
16 janvier 2024
‘’Avenant 7 a l’accord « convergence » des pratiques RH Apport de pre cisions sur la mise en application de l’accord
Source officielleChambre 1-10
6545ee0c4ac6088318da1116
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Sur la demande pour perte du puits et de la citerne construits en partie sud du terrain, aujourd'hui expropriée : De la même manière, ce puits et cette citerne étant édifiés sur l'emprise expropriée
Source officiellecr
613725d7cd58014677420e92
20 octobre 1998
20 octobre 1998
par les dispositions du Code du travail concernant les salariés, sans établir le caractère intentionnel au regard des déclarations prescrites, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa dé- cision
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b8
16 avril 2015
16 avril 2015
Guy X... irrecevable en son exception de nullité de l'assignation du 26 septembre 2011, - réformé le jugement déféré en ce qu'il a prononcé la résolution de la vente du véhicule Citroën Berlingo intervenue
Source officielle4e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f804035b
20 avril 2023
20 avril 2023
[W] [P], gérant de la SARL [P] et Fils, a effectué une déclaration de sinistre auprès de son assureur MMA Iard en relatant que son véhicule professionnel de marque Citroën, modèle Jumper, immatriculé [
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf32a8fb67db7b41108
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Suivant offre préalable acceptée le 23 mai 2019, la SA CREDIPAR a consenti à Madame [L] [K], [T] un contrat de crédit affecté à l’acquisition d’un véhicule d’occasion de marque CITROËN
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf42a8fb67db7b4112b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
comparant EXPOSÉ DU LITIGE Suivant offre préalable acceptée le 29 août 2018, la SA CREDIPAR a consenti à Monsieur [B] [N] un contrat de crédit affecté à l’acquisition d’un véhicule de marque CITROËN
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b9e
20 décembre 2001
20 décembre 2001
En garantie de ce prêt, a été consenti un nantissement sur le fonds de commerce sis 34 rue André Citroùn à Levallois Perret.
Source officielle3ème Chambre
6438f2caa942a604f5e935f7
13 avril 2023
13 avril 2023
[K] a réalisé en 2005-2006 un forage permettant à l'aide d'une pompe de capter l'eau stockée dans une citerne enterrée.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219db9e4ea48318f5a9d9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En dernier lieu, il occupait le poste de conseiller commercial gaz en citerne, statut agent de maîtrise, coefficient 250 avec rémunération de base de 2 450,83 euros.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219db9e4ea48318f5a9db
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En dernier lieu, il occupait le poste de conseiller commercial gaz en citerne, statut agent de maîtrise, coefficient 250 avec rémunération de base de 2 234,59 euros.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026504641
17 octobre 2012
17 octobre 2012
complémentaire, enregistrés les 19 octobre 2011 et 11 janvier 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société BYMS Recrutement, dont le siège est 1, rue Auguste Page, Baie des citrons
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616343fc88dc29ccde27f1dd
14 septembre 2011
14 septembre 2011
[Adresse 1] Suisse représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Maître DECOUR Olivier, avocat au barreau de PARIS - toque R 259 plaidant pour l'AARPI GODIN CITRON
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme Y
6137213bcd580146773f2191
12 juin 1990
12 juin 1990
A Siou, demeurant à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), promenade de la Baie des Citrons, 4°) M.
Source officielle2ème Chambre
626a2f1a71469e057d7899eb
25 avril 2022
25 avril 2022
Quai Dauphin 26100 Roman sur Isère Monsieur [F] [W] Maison Romage Boisvin 97139 Les Abymes Monsieur [O] [X] [W] 108 Boulevard de Belleville 75020 Paris Madame [C] [M] 1 Résidence Citronnelle
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e599
17 janvier 1973
17 janvier 1973
PRESENTES PUISSENT RELEVER SON IDENTITE AUTREMENT QU'EN NOTANT SON NUMERO MINERALOGIQUE ; " ALORS QU'AUCUNE PREUVE DE L'IMPUTABILITE DES DEGATS CONSTATES A L'AVANT DE L'AUTOMOBILE 4L A LA VOITURE CITROEN
Source officiellePage 71 sur 217