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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000043150497
16 décembre 2020
16 décembre 2020
ACCORD CONCLU DANS LE CARDRE DES NAO - INDEMNITE DE TRANSPORT
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab15
27 novembre 2007
27 novembre 2007
C / SCP COMBE CARRIER COTTAREL JURION-GIANNINI-CARAMAGNOL Patricia Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100592
12 juin 2013
12 juin 2013
ayant célébré le mariage, et que la seconde, sous le même numéro d'acte, suggère deux mariages célébrés successivement le 23 septembre 1965 par un officier d'état civil et le 18 septembre 1965 par un cadi
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041625113
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Accord cardre sur les modalités d'organisation des négociations périodiques obligatoires
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046851555
14 décembre 2022
14 décembre 2022
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE CARLIER PLASTIQUES ET COMPOSITES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045727882
22 mars 2022
22 mars 2022
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CARDRE DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053453960
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE CARTIER PARFUMS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049593655
19 décembre 2022
19 décembre 2022
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE CARTIER INTERNATIONAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049679141
30 avril 2024
30 avril 2024
Accord Cardif sur les conditions de mise en place du Pass Mobilité Durable
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59551
12 janvier 1981
12 janvier 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 13 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE CARDE FRERES A
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61594
30 novembre 2023
30 novembre 2023
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 23-20.153 Demandeur(s) : l'association Juralliance Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société Carrier
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007842492
10 février 1995
10 février 1995
X..., qui est locataire d'un terrain dont le propriétaire est la société Carpi, a obtenu de cette dernière l'autorisation de déposer une demande de permis de construire, subordonnée à la condition qu'il
Source officielle2e chambre civile
68df5bdbcf4e7f1c37e1ccdd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2606603_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
B..., représentée par Me Carmier, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre la décision implicite de rejet de sa
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2500618_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que le département dans lequel est situé l'établissement concerné par le litige, à savoir l'hôpital privé Jacques Cartier, est situé dans le département de l'Essonne.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201266
18 septembre 2008
18 septembre 2008
, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mai 2007), que, dans un litige opposant Mme X... à la société Cardif
Source officielleciv3
613722c7cd5801467740155c
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Daniel F..., 10°/ Mme Marie-Jeanne F..., née E..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1994 par le tribunal d'instance d'Arras, au profit de la société d'HLM Carpi, société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310339
19 juin 2025
19 juin 2025
[Y] [W], domicilié [Adresse 2], 3°/ la société Carlier, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 23-20.417 contre l'arrêt rendu le
Source officielleciv1
61372328cd58014677406302
12 janvier 1999
12 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle "Combe-Lefevre-Carrier-Poupart", dont
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038408429
8 juin 2018
8 juin 2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de Cardif IARD
Source officiellePage 71 sur 816
CARDINALES SECURITY
12/07/2026
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Institut de Perfusion, de Réanimation et d'Anesthésie de Chirurgie Cardiaque Paris Sud
10/07/2026
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SOCIETE DE CARDIOLOGIE DOCTEUR HUBERT
10/07/2026
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LR CARDIO
10/07/2026
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SOCIETE NOUVELLE DES CARDIOLOGUES DU LEMAN
09/07/2026
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