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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f1
8 avril 2024
8 avril 2024
Machiniste bure avec circulation du personnel du 01/12/1990 au 28/02/1991 : ouvrier habilité à faire circuler du personnel dans les bures (puits intérieurs).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0323DEC004408198
23 mars 2000
23 mars 2000
Jean Perhirin, Georges Burel, Jean Cabillic, Alexis Gueguen, Pierre Le Dem et Alain Le Floch, et M mes Yvonne Le Goff, Marguerite Le Quere et Marie-Thérèse Le Gouill) saisirent le même tribunal
Source officielle9ème chambre
DTA_2107845_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 mai et 1er décembre 2022, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, doit être regardée comme concluant au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213JUD005534907
13 décembre 2011
13 décembre 2011
En l’affaire Burea et autres c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141e
10 avril 2014
10 avril 2014
* * * Alain X... a confié un mandat non exclusif de la vente à l'agence ABCISSE le 24 janvier 2008, portant sur une maison sise rue de la Hacquinière à BURES SUR YVETTE d'une surface de 70m2,
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007799445
5 septembre 1990
5 septembre 1990
adjoint a été désigné le 8 mars 1989 par le maire pour présider le second bureau de vote ; Considérant que si le premier alinéa de l'article R.43 du code électoral impose de désigner les présidents des buraux
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69a4c7b7cdc6046d473130b5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Maintient Anick BUNEL Juges Commissaires Suppléants. Désigne la SELARL EKIP', en la personne de Me [A] [F] - [Adresse 6] en qualité de Liquidateur.
Source officielleR E F E R E
69a744f8cdc6046d47689e02
2 avril 2025
2 avril 2025
, avocat au barreau de Nantes PRESIDENT GREFFIER * Monsieur Dominique MAGUER * Maître Béatrice APPERE-BONDER LES FAITS ET PROCEDURE : Monsieur [N] [F] est propriétaire d'un navire de pêche le « BUGEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8e
20 février 2008
20 février 2008
.- représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 15 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de :
Source officielle3ème chambre
63c10a47bf9fd47c90a13e52
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre Le 2 juin 2020, la SA Intrum Debt Finance AG a fait signifier à M.
Source officielle3ème chambre
636ca6726c7633dcd15b3cc6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
636ca6796c7633dcd15b3d21
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BUTEL, greffier de chambre FAITS Suivant testament olographe du 29 août 2019 déposé en l'étude de Me [U] [S], Mme [A] [T] a légué à M.
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d2b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
65aa2f84009f81000890dc65
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BUTEL, greffier de chambre.
Source officielleSécurité sociale
6162c834b820aa60963d8474
5 février 2013
5 février 2013
d'un pouvoir général PARTIES CONVOQUÉES LE : 23 septembre 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Décembre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c83ab820aa60963d8542
14 septembre 2012
14 septembre 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162f3cd24fee0dd3d006182
27 avril 2012
27 avril 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162fa89687317f24325aed0
13 janvier 2012
13 janvier 2012
de STRASBOURG PARTIES CONVOQUÉES LE : 31 Mai 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61635de3683f470e3416dc28
8 avril 2011
8 avril 2011
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0db8c25a97f0381f4f1c
21 mars 2014
21 mars 2014
ouvrier) PARTIES CONVOQUÉES LE : 27 Mai 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Janvier 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officiellePage 71 sur 161
BUREL, Véronique, JAFFRÈS
14/07/2026
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BUREL, Mireille
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 07 Janvier 2025 - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00442
12/07/2026
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BUREL PAYSAGE
05/07/2026
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S.A.S.U. BUREL
05/07/2026
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BUREL, Emilie, Marie, Jacqueline
03/07/2026
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