TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT

Léon I... raconte qu'alors qu'il fréquentait un café, près de la rue de Rivoli, où il jouait à la belote, le secrétaire du commissaire V..., son partenaire de jeu, lui aurait raconté chaque soir les progrès

Il rentrait à la maison après 20h et je me souviens l'avoir attendu après 20h pour commencer une partie de belote.

Bélot, premier conseiller, - Mme Geismar, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025 La rapporteure, signé M.

Bellot directeur de site à M. X... rappelle qu'un entretien préalable a eu lieu le 31 mars 2011, et que M. X... était assisté par M.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 janvier 2023 et le 26 juin 2023, l'EURL Eric B services, représentée par la SCP Bejin-Camus-Belot, demande à la cour : 1°

Le tribunal rend une ordonnance à cet effet, sauf s’il estime que la non-comparution du témoin ne peut raisonnablement être réputée préjudicier aux droits de la défense ("De rechtbank beveelt dat de ..

représenté et assisté par Me Michel BARON de la Scp BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure plaidant par Me Quentin ANDRE Madame [G] [C] épouse [O] née le 27 novembre 1964 à Metz 46 rue Bellot

PROCESCIAL AVOCAT [Adresse 4] ET * La SAS NEMATIS Numéro SIREN : 527601132 [Adresse 5] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [K] [U] - SELARL NEO DROIT Case n° [Adresse 6] - SCP TRIBILLAC MAYNARD BELLOT

légaux pour ce domiciliés audit siège représentée par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame BELLOT

sociales et fiscales, grâce au concours de dirigeant de droit prête-nom. 2/5 - Sur la comptabilité : L'intimé relève que la société ETC BATIMENT a missionné un expert-comptable, le cabinet BELLOT

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2022, et un mémoire, enregistré le 24 novembre 2022, qui n'a pas été communiqué, M. et Mme D, représentés par la SCP Bejin-Camus-Belot

;     Op vordering van de procureur-generaal verleent het       gerechtshof verstek tegen de niet verschenen verdachte en       beveelt

Besides Intron   A, the applicant had received other medication free of charge from 1   December   2005 until his death, such as Preductal, Enalapril, Betaloc, Ampiciline, Trimetazidine,

Françoise, Suzanne, Claudette, née le 10 janvier 1946 à VILLENEUVE SUR BELLOT (77), domiciliés ensemble à PONTAVERT (02),..., pour l'avoir acquis de L..., née le 31 janvier 1945 et des consorts P..., nés

     kan beschikken over een mogelijk relevant standpunt van een      instantie die geen partij is bij het geding (...) de Afdeling      bepaalt

n'entrent en covisibilité marquée avec l'abbaye que depuis la Côte de Meuse, laquelle est largement boisée et où il n'est justifié que de l'existence d'un chemin en terre menant à la nécropole du fort Bevaux

The court so orders, unless it finds that the non-appearance of this witness cannot reasonably be considered prejudicial to the rights of the defence ("De rechtbank beveelt dat de ... getuige ... zal worden