UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES ATTITUDES PROFESSIONNELLES UC5 - Vente à l'export UC51 - prospection et suivi de clientèle UC51CP1 - identifier et sélectionner les cibles en accord avec les caractéristiques

Article Annexe

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En outre, les personnes qui, à la date du 1er juillet 1999, sont détentrices d'au moins un des certiﬁcats constitutifs des épreuves théoriques de l'examen du brevet de pilote de ligne Avion peuvent, sous réserve de l'obtention ultérieure du certiﬁcat

Article 424-2

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Lorsque l'un des éléments des documents constitutifs du FIA analogue diffère de celui du FIA de référence, ou lorsqu'en application du deuxième alinéa de l'article L. 214-24-33 ou du deuxième alinéa de l'article L. 214-24-41 du code monétaire et financier

Article Annexe 2

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réservoirs GPL petits vrac 09-007 3/02/2009 14-042 CFBP Cahier des charges pour la fabrication et l'exploitation des réservoirs GPL moyen et gros vrac 08-063 04/03/2008 AFGC Dispositions spécifiques applicables aux récipients à simple paroi constitutifs

Article Annexe 4

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Le demandeur doit indiquer, en particulier, le nom, la référence et l'origine des matériaux constitutifs. Cette description doit mentionner les caractéristiques utiles en matière de résistance au feu.

Article 7

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de biologie médicale et, pour un laboratoire de biologie médicale privé, sans détenir une autorisation administrative telle que définie aux articles L. 6211-2 à L. 6211-9 du même code, dans leur rédaction antérieure à la présente ordonnance, est constitutif

Article 1

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-Définitions : Dans le présent arrêté, on entend par : -chef de file, tel que défini à l'article 2 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 susmentionné ; -élément de sécurité, élément constitutif des différents sous-systèmes du projet dont la défaillance

Article 411-10

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Lorsque l'un des éléments des documents constitutifs du FCP analogue diffère de celui de l'OPCVM ou du FIA de référence ou lorsqu'en application du deuxième alinéa de l'article L. 214-8-7 du code monétaire et financier, ce FCP résulte de la scission d'un

Article Annexe II

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MODALITES DE CERTIFICATION II.a Unités constitutives du diplomes Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible au lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr

Article Annexe 5

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ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER CONTENU DU DOSSIER PROCÉDURE D'ÉVALUATION PROCÉDURE D'ÉVALUATION L'identité du demandeur et la dénomination commerciale réservée à l'objet de la demande.

Article Annexe II (doc 1)

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Finalité et utilisation du référentiel de formation Les éléments constitutifs du diplôme de préparateur en pharmacie sont : Formation Pour chaque module sont décrits, de façon organisée, les objectifs de formation, les savoirs associés, théoriques, procéduraux

Article R562-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 00 > 12

Code de l'environnement

-Une digue établie antérieurement à la date de publication du décret n° 2015-526 du 12 mai 2015 mentionné au II du présent article n'est plus constitutive d'une digue au sens du I de l'article L. 566-12-1 si elle n'est pas incluse dans un système d'endiguement

Article 123 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 15

Code général des impôts

territoire non coopératif au sens de l'article 238-0 A, si l'exploitation de l'entreprise ou la détention des actions, parts, droits financiers ou droits de vote de cette entité juridique par la personne domiciliée en France ne peut être regardée comme constitutive

Article Annexe IV

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Unités constitutives du diplôme Unité U 11-Mathématiques Pour la classe de 2de, le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

même règlement ; 10° L'expression : “ engagement garanti ” désigne un engagement ou un élément de passif pour lequel le droit au paiement du créancier ou toute autre forme d'exécution est garanti par un droit, un gage, un privilège ou un dispositif constitutif

Article Annexe I

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ELEMENTS DE GESTION DES ENTREPRISES 6. 1 La gestion financière de l'entreprise L'analyse financière de l'entreprise, la gestion des capitaux circulant (les notions de fonds de roulement et de trésoreries, problèmes posés par la gestion de la trésorerie

Article 422-11

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Lorsque l'un des éléments des documents constitutifs du FCP analogue diffère de celui de l'OPCVM ou du fonds d'investissement à vocation générale de référence, ou lorsque, en application du deuxième alinéa de l'article L. 214-24-41 du code monétaire et

Article Annexe II a

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Règlement d'examen Unités constitutives d'enseignement général Unité U11, épreuve E1 : Économie-droit L'unité est définie au regard des capacités et compétences mentionnées dans l'arrêté fixant les programmes d'enseignement d'économie-droit pour les

Article Annexe IIa

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Unités constitutives du diplôme Seuls les points excédants 10 sont pris en compte pour le calcul de la moyenne générale en vue de l'obtention du diplôme et de l'attribution d'une mention Enseignement général Unité (U12, épreuve E1) : Mathématiques

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

La mise en tension du câble doit se faire progressivement sans que l'accroissement en charge rapporté à la section nominale du câble (voir art. 18 et 19), c'est-à-dire à la section droite de ses fils métalliques constitutifs autres que ceux entrant dans

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