AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
68676396a9510a2e90cf257c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
01255 Tribunal judiciaire d'Evreux du 29 juin 2021 APPELANTE : Madame [F] [L] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 17] [Adresse 18], [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Yannick
Source officielleCALAIS JCP
678036659c3ba90f51dc61da
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[K] [V] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 6] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier
Source officielleCALAIS JCP
678036679c3ba90f51dc6231
7 janvier 2025
7 janvier 2025
FRANCE représentée par Me Sophie FRENEY, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick
Source officielleCALAIS JCP
678036679c3ba90f51dc6235
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R] [U] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 6] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803da99c3ba90f51dc74e2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HAVAS VOYAGES [Adresse 1] [Localité 6] prise en son établissement secondaire sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yanick HOULE de la SELARL HOULE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant
Source officielleJuge libertés & détention
678563d1aaacbea0fe68015d
11 janvier 2025
11 janvier 2025
[T] [S] Assisté de Maître Yannick LE MONNIER, avocat commis d’office M.
Source officiellePAC - Contentieux
68a61d501abbd5bba7d96321
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES 2 J dont le siège social est sis 24 Rue Vignon - 75009 PARIS représentée par Maître Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GRÉGOIRE LECLERC, avocats au barreau de ROUEN, avocats plaidant, vestiaire
Source officielleChambre des déférés
68130501e66d7f6b7b71ed31
23 avril 2025
23 avril 2025
fins de déférer en date du 11 Octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 05 février 2025, Madame Hélène GRATADOUR, Président de chambre, et Monsieur Yannick
Source officielleChambre des Urgences
68130506e66d7f6b7b71ed73
23 avril 2025
23 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 05 FEVRIER 2025, Madame Hélène GRATADOUR, Président de Chambre, en son rapport et Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, ont entendu les
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d498bcafcb3a63e031
24 avril 2025
24 avril 2025
INTIME : Monsieur [X] [E] [K] [C] né le 14 Juin 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9669
3 avril 2024
3 avril 2024
mise en état du tribunal judiciaire de Rouen du 25 mai 2023 APPELANT : Monsieur [I] [U] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté et assisté par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59ed502b828318c4e724
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Me [O] [B] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59ee502b828318c4e72c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [B] [F] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59ef502b828318c4e734
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [D] [N] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59f1502b828318c4e746
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [Z] [X] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505780_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Jean-Pierre Auria et Yannick Guillaume, sont désignés en qualité d’experts.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007922768
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Yannick A..., demeurant ... au Mans (72000) ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101291
5 novembre 2014
5 novembre 2014
suite de son licenciement bien que les enfants dont elle s'est principalement occupée n'avaient pas besoin d'une surveillance permanente : l'ainé né en 1982 a un travail salarié alors que le second Yannick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01981
5 octobre 2011
5 octobre 2011
aurait été effectivement exercée par le salarié ; qu'au surplus, il n'est ni établi ni allégué que cette délégation informelle et accidentelle aurait été ensuite confirmée par le nouveau dirigeant, Yannick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01170
9 mai 2012
9 mai 2012
31 mars 2008 du Conseil de Prud'hommes de la Roche sur Yon concernant Mme Marie-Luce X... sera confirmé, que le jugement du 3 juin 2008 du Conseil de Prud'hommes de la Roche sur Yon concernant Mme Yannick
Source officiellePage 70 sur 201