X..., circulant en agglomération à cyclomoteur et s'apprêtant à s'engager sur une voie vers la gauche, s'est d'abord arrêté sur le bord droit de la chaussée, puis l'a traversée quasiment à la perpendiculaire

qu’il serait spécialement exposé à la violence aveugle générée par le conflit armé qui sévit aujourd’hui à Nangarhar, sa province d’origine, ou qui affecte d’autres provinces qu’il serait amené à traverser

de la province de Paktia, la Cour a procédé à l’évaluation actualisée du niveau de la violence générée par le conflit armé dans cette province ainsi que dans celle Logar qu’il devra nécessairement traverser

qu'eu égard à la circonstance que ces parcelles représentaient la plus grande part des apports de la requérante, la commission départementale, en décidant l'ouverture d'un chemin d'exploitation qui traverse

Elle soutient qu'elle a traversé une période difficile, qu'elle a dû partir en urgence à l'étranger voir son mari et sa famille au Maroc, qu'elle n'a pas pu recevoir les documents relatifs à sa radiation

commune de Guissény a accordé à l'association familles rurales Guissény un permis de construire en vue de l'installation d'une yourte destinée à accueillir une bibliothèque sur un terrain situé 1 rue Traverse

société Guintoli, représentée par Me Salesse, demande au tribunal : 1°) de fixer le décompte général et définitif du marché public de travaux relatif à l'aménagement et à la mise en sécurité de la traverse

expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, portant sur l'état des immeubles situés à proximité de l'exécution des travaux publics de requalification de la traversée

l'annulation d'une part des arrêtés des 14 et 20 septembre 1984 du commissaire de la République du Cantal déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement du chemin départemental n° 920 dans la traversée

MEMBRES COMPOSANT CE GROUPE ETAIENT PRESENTS A CETTE SEANCE ; QU'IL RESSORT DES PIECES VERSEES AU DOSSIER QUE LE GROUPE DE TRAVAIL A ETE SUFFISAMMENT INFORME DES DIFFERENTS TRACES POSSIBLES, DANS LA TRAVERSEE

cour d'appel, en l'état de ces témoignages mentionnant notamment que le feu était au vert pour les véhicules, a considéré qu'il n'était pas démontré que le piéton ait été régulièrement engagé dans la traversée

2004 que la taille de l'Amporelle répond à des contraintes liées à l'état de la mer l'hiver et qu'elle correspond aux nécessités de la mission de service public assurée par la Régie qui implique des traversées

aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse

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