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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd8616d
16 mai 2002
16 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6f
12 décembre 2005
12 décembre 2005
POUGNAND S. E. LA. R. L. DAUPHIN & amp ; MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 12 DECEMBRE 2005 Appel d'un Jugement (NoR.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89377
1 octobre 2007
1 octobre 2007
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement (No R.G. 04 / 00976) rendu par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953c
10 septembre 2007
10 septembre 2007
RG No 05 / 04773 TC / B No Minute : Grosse délivrée le : à Me RAMILLON SCP POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2007
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb8a
27 octobre 2008
27 octobre 2008
No 06 / 03415 SCP POUGNAND SCP GRIMAUD COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 27 OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a067
27 novembre 2007
27 novembre 2007
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 27 NOVEMBRE 2007 Appel d'un
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a477
19 novembre 2007
19 novembre 2007
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 19 NOVEMBRE
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b8f3
2 octobre 1990
2 octobre 1990
articles 191, 591, 592 du Code de procédure pénale, R. 711-1, R. 761-23 du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la chambre d'accusation était composée de Mme Pougnand
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126499
28 août 2013
28 août 2013
Selon cette ordonnance, le chef attira l’attention sur le fait que l’officier de service Ch., ayant vu les blessures sur le poignet droit, n’avait pas clarifié leur origine, n’avait pas pris en compte
Source officielle3ème Chambre civile
69754830cdc6046d479b04d0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
au taux de 40 % du 28 mars 2023 au 30 mai 2024 - des souffrances endurées de 3/7 - un préjudice esthétique temporaire chiffré à 2,5/7 du 28 mars 2023 au 30 mai 2024 au titre du port d’une attelle de poignet
Source officielle5e Chambre
63ca43509066fd7c90fc2999
19 janvier 2023
19 janvier 2023
- Main et doigt Syndrome du canal carpien 30 jours Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c09d5ca6d8d0f8ef6869
24 avril 2023
24 avril 2023
[C] descendait les escaliers quand il a trébuché sur les dernières marches et est tombé sur une dalle, victime de fractures à la jambe et au poignet, et de côtes fêlées.
Source officielle19e chambre
63bfb3a95e2fbe7c90043b07
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Le 24 août 2015, Mme [D] a été victime d'un accident du travail, consistant en un traumatisme du poignet droit.
Source officielle1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da749
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Il fait notamment valoir que : -l'arrêt de travail du 6 janvier au 20 avril 2017 est en lien avec la dégradation arthrosique de son poignet gauche et doit donc être indemnisée à ce titre, - son état
Source officiellePôle social
66335b3bc0d3e3fe99caddea
24 avril 2024
24 avril 2024
droit et gauche ; -Ramener à de plus justes proportions les prétentions de Mme [V] [J] au titre des souffrances endurées lesquelles ne seraient être évaluées à une somme supérieure à 1000 euros par poignet
Source officielleRéférés
6866e04fd33109fd079b4846
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[O] justifie qu’il a subi, postérieurement à la date du dernier rapport d’expertise, de nouveaux soins intervenus au niveau du poignet droit (ayant été blessé au radius droit lors de l’accident).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b911d40cd0f0b3d008647
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A l'examen, entorse métacarpo phalangienne du pouce droit et du poignet droit”.
Source officielle2ème chambre sociale
65aa232ca34ad100085818c7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[N] a été victime d'une fracture du poignet gauche le 31 janvier 2012.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68f1d7457ffb526292dd6e07
16 octobre 2025
16 octobre 2025
une douleur et un 'dème du poignet droit probablement en lien avec un étirement ligamentaire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301076
6 décembre 2018
6 décembre 2018
tout à fait justifiées au regard des préconisations formulées et des travaux à prendre en considération ; les sommes suivantes sont donc retenues pour chacun des désordres considérés : 2 : Fixation du poignet
Source officiellePage 70 sur 281