Elle indique que la société Parallèle est une filiale de la société KIC mais qu'elle demeure une personne morale distincte.

Rémond, a été rejeté par arrêt n° 2463 D du 9 décembre 1997 de la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de Cassation ; que parallèlement à cette première procédure, la Z...

conventions d'occupation de la maison de retraite, objet du crédit-bail ; que la société Eurobail a engagé plusieurs actions contre la société Les Noisetiers pour obtenir le paiement des loyers ; que parallèlement

obtenant ainsi la remise des majorations et intérêts de retard, a assigné Mme Y... en remboursement de cette somme devant le tribunal, qui a accueilli sa demande par jugement du 10 janvier 2000 ; que parallèlement

le Conseil de la concurrence (le Conseil) de diverses pratiques émanant de l'un de ses fournisseurs, la société JVC vidéo France (société JVC), qu'elle estimait discriminatoires à son égard, et a parallèlement

citation "au débiteur" d'avoir à comparaître devant le tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 13/04/2026, à l'effet de voir statuer ce que de droit sur l'ouverture d'une procédure ; Parallèlement

Chambre commerciale, financière et économique, pourvois n° 14-19.261 et 14-22.244), cet arrêt a été cassé en toutes ses dispositions et l'affaire renvoyée devant la cour d'appel de Montpellier ; que parallèlement

Parallèlement à la mise en œuvre de la procédure de recouvrement de la somme indûment versée, le directeur de la caisse a, par courrier du 31 octobre 2023 réceptionné le 6 novembre 2023, informé M [L]

du préjudice à la somme de 34.294,27 euros TTC, - par courrier daté du 11 décembre 2025, Monsieur [J] [B] a mis en demeure la SAS LES ARTISANS BÂTISSEURS de remédier aux désordres, sollicitant en parallèle

-N... depuis 1960, la cour d'appel de Papeete, par un arrêt irrévocable du 22 janvier 2014, a notamment dit l'action en nullité pour insanité d'esprit prescrite ; que, parallèlement, Mme C... a saisi le

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 23 décembre 1996, Sophie Z..., épouse MM..., de nationalité française, a été trouvée morte dans une allée à Schull en Irlande ; que parallèlement

diffusion mise à la charge des distributeurs, a demandé qu'il soit enjoint à la société France télévisions de conclure un contrat l'autorisant à diffuser ses programmes ; que la société Playmédia a, parallèlement

cas d'impayés ' » ; Que cet article qui distingue plusieurs catégories de commissions ne précise en revanche pas que les commissions sont suspendues en cas d'absence du salarié ; Attendu que le parallèle

Parallèlement, le dossier de Madame [W] a fait l'objet d'un nouveau contrôle et il était sollicité de nouvelles pièces.

* Parallèlement, par actes de commissaire de justice délivrés le 2 octobre 2025, M.

Du 5 juin au 30 juin 2021, parallèlement à son arrêt de travail pour maladie professionnelle, elle a été en arrêt de travail pour maladie.

lors de séances du congrès de la Nouvelle-Calédonie qui débattait d'une résolution tendant à la création d'une commission d'enquête concernant la suspension de fonctions dont Mme Y... avait été parallèlement

fermeture ; que le syndicat a fait assigner la société Eterco France, venant aux droits de la société ED, à fin de liquidation de l'astreinte pour la période du 1er septembre 2014 au 30 juin 2015 ; que, parallèlement