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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2509583_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2509633_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2510674_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2513209_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2513277_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2514453_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 14 mai 2025, le préfet des Hauts-de-Seine a obligé M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2514578_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2603413_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me Boultif, représentant M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2515435_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2515468_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de M. B..., présent. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2517893_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2518541_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - et les observations de Me Pierot, représentant Mme B..., présente.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520095_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Ducassoux, représentant Mme B..., présente.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520107_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520109_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520752_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2524420_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300946_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

par lequel le maire de la commune de l’Ile-Rousse a délivré à la SAS Aporia un permis de construire en vue de l’édification d’un hôtel sur une parcelle cadastrée section B n° 1843 située route de Monticello

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2303780_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

B ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ; -

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2601012_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026.

Source officielle

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