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épouse [Z], représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier 34058 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba57ea6533065f551e4e

Appel

3 avril 2025

avocat au barreau de PARIS, toque : D1679 URSSAF ILE DE FRANCE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

680c68ab230da8dfaf90c07e

Appel

25 avril 2025

Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401125_20240524

Administratif

24 mai 2024

entre le PR122+420 et le PR123+285 dans l'agglomération de Saint Michel de Maurienne(rue du Temple, rue du général Ferrié) un sens unique de la circulation dans le sens Saint Jean de Maurienne vers Modane

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

62624863b1a50c277d4c5bed

Appel

21 avril 2022

de Saint-Georges 75001 PARIS défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

6349004763d497adffda4220

Appel

13 octobre 2022

ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

Source officielle

Chambre civile 1-7

69746095cdc6046d47848fb5

Appel

23 janvier 2026

] [F] [L] HOPITAL DE [Localité 9] [V] [J] [O] Me [D] VANESSA ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF Le 23 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

65321b319e4ea48318f5aee1

Appel

19 octobre 2023

: En application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 octobre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

642fb759cece1704f5747833

Appel

6 avril 2023

PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

66ff85d1a4ff9ec259c098ea

Appel

3 octobre 2024

- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEW Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juin 2024 - Tribunal de commerce de Paris - RG n° 2024013164 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

6867654d9f40b42a26419de0

Appel

3 juillet 2025

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025 , 1 pages) Nous, Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fc2db7cac9e5eb49cd

Appel

17 juillet 2025

par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N° du dossier 20240030 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5dea6533065f551e8c

Appel

3 avril 2025

signification de la déclaration d'appel en date du 9 avril 2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5dea6533065f551e8e

Appel

3 avril 2025

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6aff66129746fdd69d17

Appel

3 avril 2025

-V-B7I-CK7YY Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 Mars 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 202500818 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Sophie MOLLAT

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2305961_20240515

Administratif

15 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2209448_20250723

Administratif

23 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de Me Sachot, substituant Me Regent, représentant C.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2213282_20250723

Administratif

23 juillet 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2203734_20250702

Administratif

2 juillet 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.