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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre du JEX
678976c6428384b762e68cb5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le 08 Août 2002 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] EN DEMANDE Non comparant, ni représenté ET S.A. 3F NORMANVIE dont le siège social est sis [Adresse 2] EN DEFENSE représentée par Me Dominique LECOMTE
Source officielleJ.L.D.
678593d8aaacbea0fe689fe4
12 janvier 2025
12 janvier 2025
les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Ouï les observations de l’intéressé ; Ouï les observations de Me Valérie LECOMTE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2302266_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Des copies seront notifiées par l'expert au maire d'Aubervilliers et à l'agence Foncia Lecoq. Avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2507729_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
municipale de Garches en raison de manquements aux règles de sécurité et de surveillance et à l'obligation d'obéissance hiérarchique, ainsi que d'une attitude inappropriée à l'égard des enfants lors de leçons
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e02
5 juin 2000
5 juin 2000
GREFFIER : Madame LECOMTE, / -1- COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Monsieur LE GUILLANTON, Président de Chambre, Monsieur JEGOUIC et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers, DEBATS : A l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931e
15 juin 2007
15 juin 2007
Il devient donc impératif qu'il tire les leçons d'une peine effectuée de façon plus contraignante que par la mesure sollicitée, et de confirmer en conséquence le jugement déféré.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2111426_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 octobre 2021 et le 28 mai 2024, Mme D A épouse C, représentée par Me Lecomte, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007888078
5 mai 1995
5 mai 1995
tribunal administratif de Bordeaux ; Considérant qu'aux termes de l'article 5 de l'arrêté du 28 août 1984 précité : "L'épreuve d'admission de l'option enseignement musical ou vocal comporte : ( ...) 2) Une leçon
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008139116
2 juin 2003
2 juin 2003
Guy LECOQ et de M. Michel X sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. Guy Y, M. Michel X, au Premier ministre et au ministre de la défense.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307889_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A..., représentée par Me Lecour, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 14 juin 2023 par laquelle le directeur de l’établissement pour personnes âgées
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079ab8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d5b5afe5adfff28ba2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465962c024d1adffef7682
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69df1fc6cdc6046d4747c097
14 avril 2026
14 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre
Source officielle3ème chambre civile
69ef336dcdc6046d47b2573b
2 avril 2026
2 avril 2026
02026 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JJJJ Minute : 2026/ Cabinet B JUGEMENT DU : 02 Avril 2026 S.A. 3F NORMANVIE C/ [H] [V] [U] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique LECOMTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162fdbb9bd42de09fb54
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officielleChambre 5/Section 3
697b36b7cdc6046d4716ee5c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Me Eléonore DANIAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0282 C/ DEFENDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 3], représenté par son syndic, le Cabinet FONCIA CHADEFAUX LECOQ
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5c29c3df04f589a58a
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38db2416523b9957ffd7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[A] [L], [X] [U] épouse [J], [C] [T], [A] [L] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENAYOUN SOPHIE Me Isabelle LECOQ Me Elodie VITAL-MAREILLE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6c3cdc6046d477b72c3
7 avril 2026
7 avril 2026
, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Isabelle LECOQ-CARON
Source officiellePage 70 sur 199