Gisèle Y..., demeurant 17, ..., 2 / Mme Caroline Y..., épouse X..., demeurant 5, square de Mondovi, Parly II, 78150 Le Chesnay, 3 / Mme Véronique Y..., épouse Pardieu, demeurant Les Terrasses de Jacob

(Morbihan), 228) Mme Annick U... épouse Jacob, demeurant ... (Morbihan), 238) M. Jean-François Q..., demeurant ... (Morbihan), 248) Mme Thérèse XG... épouse Le Berre, demeurant ...

Jacob Schonenberger, 13 / de M. Henri Louis Schreiber, 14 / de M.

Jacob A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit : 1 / de M.

Jacob X..., demeurant ... de Sacy, 75007 Paris, 2°/ du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., pris en la personne de son syndic, le cabinet Lescallier, société anonyme, dont le siège est ..

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025. La rapporteure, A. Bayada Le président, E.

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025. La rapporteure, A. C... Le président, E.

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Roeand Böcker , agent , Jacob Struyker Boudier , Jet Lenters , conseillers.

  Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54 21)   La Cour

  Press Contacts   Emma Hellyer (telephone: 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (telephone: 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (telephone: 00 33 (0)3 90 21 54 21)   The European

par lequel le recteur de l'académie de Lyon a prononcé à son encontre la sanction disciplinaire du déplacement d'office sur la zone de remplacement Loire Sud et son rattachement au lycée professionnel Jacob

par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires [Adresse 1], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic le Groupe Jacob

342 241 Code Naf : 4632A Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 05/06/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Evelyne GROS Juges : Patrick TABOURET : Bruno JACOB

selon l'ordonnance de référé attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Rennes, 24 mai 2014), qu'après avoir interjeté appel d'un jugement la condamnant, solidairement avec la société Jacb

  The applicants   The case concerns two applications brought by two Dutch nationals, Franciscus Cornelis Van der Ven and Jacobus Lorsé, who were born respectively in 1949 and 1945 and are currently

font-size:11pt } .s2E932ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:11pt } Communicated on 4 February 2021 Published on 22 February 2021   FOURTH SECTION Application no. 56896/17 Cornelis Jacobus

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2024 et le 3 mars 2025, la direction territoriale Nord-Est de l’établissement public Voies Navigables de France (VNF), représentée par Me Jakob

Par un mémoire en défense enregistré le 22 janvier 2025, Lyon Métropole Habitat, représenté par la SELARL Cornet Vincent Segurel (Me Pierre Jakob), conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise