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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00217

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

propos, souvent humiliants et tenus en présence de tiers ou de ses associés ; - ses plaintes restées infructueuses ; - le manque de moyens dont elle dispose pour faire correctement son travail ; - le hurlement

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00719_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

été commis, qu’à compter de la rentrée de septembre 2022, Mme A... s’est, de façon répétée, adressée de manière abrupte aux enfants dont elle avait la garde, ayant recours à des cris, voire à des hurlements

Source officielle
CA

18e Chambre

61629869201c88caf8c4e159

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

verbalement et physiquement, Mme [H] ayant bousculé Mme [W] et elle-même les ayant séparées en s'interposant entre elles, tenant Mme [H] et tournant le dos à Mme [W] et qui ajoute que Mme [W] s'est mise à hurler

Source officielle
CA

19e chambre

615e0e3dc25a97f0381f53d6

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

l'organisation mise en place par la salariée à l'occasion de la Fête de la courtoisie de [Date décès 1] 2009 ne justifie pas des réprimandes publiques constitutives d'une humiliation au vu des 'reproches hurlés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d428

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Malgré les demandes réitérées de vos collègues présents, vous avez refusé de quitter le bureau et vous avez continué de hurler à l'encontre de Monsieur Ali A... vers lequel vous vous êtes avancé comme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93312

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Vous avez alors hurlé " vous n'avez rien à faire dans ma cuisine, foutez le camp ". Je vous ai indiqué que jusqu'à preuve du contraire, j'étais votre employeur.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201406

Cassation

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Mais après j'ai eu tellement mal que j'ai hurlé. J'ai eu l'image de ce qu'il faut faire quand un taureau vous charge, se coucher par terre, ne pas bouger.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00213

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

E... est bien dans sa tête lorsqu'il a un souffre douleur ", qu'au fil des années, son comportement a empiré, en raison de son goût pour l'alcool, que chaque jour n'était que " brimades, menaces, hurlement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905e4

Appel

22 avril 2013

22 avril 2013

français et en créole, l'a menacée et a vociféré au point que les enfants de la crèche se sont réveillés et se sont mis à pleurer ; que les propres collègues de la salariée ont été choqués par ses hurlements

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201078_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

allégations, Mme A verse au dossier les attestations de quatre anciens agents travaillant au sein de son service, faisant état d'une entreprise de dévalorisation et de mise à l'écart, de menaces, de hurlements

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02306_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

C l'aurait poursuivie, menacée, injuriée et lui aurait " hurlé dessus " ne sont pas établies par les pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL02948_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

dossier et notamment des attestations, précises et concordantes, des élus que Mme B... a adressé des propos irrespectueux et déplacés au maire de Laurens devant des témoins, à plusieurs reprises, a hurlé

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004064_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

B, CPE de l'établissement, a hurlé sur M. A dans les couloirs du lycée le 6 décembre 2018. Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910647_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

vexatoires à l'encontre de certains étudiants, leur a adressé des ordres contradictoires et a pu être sujette, à l'occasion de formations dispensées à ces étudiants, à des explosions de colère ou à des hurlements

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE00049_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

du signalement effectué par une professionnelle de l’aide sociale à l’enfance, laquelle, en visite le 28 juillet 2020 chez une voisine de Mme Sylvain, a entendu au domicile de cette dernière les hurlements

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2400616_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Selon ce procès-verbal, un autre témoin a entendu dans la nuit du 8 au 9 juillet 2019 des hurlements d'une femme qui était dans l'appartement du couple, suppliant son agresseur d'arrêter.

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CA

Ch. civile et commerciale

634507cf3d3abfadff7c79f3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

exerçant sous l'enseigne CC IMPRIMERIE née le 12 Décembre 1974 [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f17f3292dd7fd9692bbd4e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

DE DIEPPE du 15 Juin 2021 APPELANTE : Madame [E] [H] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Rose Marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f979ac0ea89248182ac287

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LES FOYERS NORMANDS (RCS [Localité 7] 593.820.301) dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de Caen, substitué par Me Hugues HUREL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ed

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Z... 45 Boulevard du Luxembourg 50300 ST MARTIN DES CHAMPS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de Me Mireille HUREL-MOY

Source officielle