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1 475 résultats pour « Hamdache »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2301624_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Toutefois, il ne ressort pas des pièces produites, à les supposer même authentiques, et notamment pas de l'attestation établie le 20 juillet 2022 par une pharmacie dénommée Hamacha Adlene de Blida, en

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207164_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. Le rapporteur, S. D Le président, J.-P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005499_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. Le rapporteur, S. C La présidente, D.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006058_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le rapporteur, S. A Le président, S. WegnerLa greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002073_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La rapporteure, E. BEYTOUT Le président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1903476_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le rapporteur, J-L. A Le président, S. Wegner La greffière, A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202210_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2026. La rapporteure, L. Naillon Le président, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202981_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juillet 2022. Le rapporteur, S. C La présidente, D.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104761_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205281_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

Hamdouch, premier conseiller, en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104857_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, E. BEYTOUT Le président, P.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400928_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Hamdouch, premier conseiller, Mme Pérez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2026. La rapporteure, T. Pérez La présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405129_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2026. La rapporteure, L.

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c61cdc6046d473c9774

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

FOOD se trouvent divers encombrants stockés au sein des parties communes extérieures, les photographies permettant de constater la présence de tables, chaises, rouleau de revêtement, niche de chien, hamac

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101225

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

JARDINS DU HAMAK et par conséquent d'un manquement à son obligation de loyauté ; que le jugement sera confirmé en ce qu'il a rejeté ce chef de demande ; qu'en considérant que la SARL LES JARDINS DU HAMAC

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2406510_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

rapport de la visite du 23 janvier 2024 de la présence d’un lit couffin « berceau » inadapté pour un enfant de vingt-trois mois, d’un matelas galette non-fixé à la structure du lit, de proposition d’un hamac

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-191288

Admin. suprême

30 janvier 2019

30 janvier 2019

    On 29 June 2006 the Supreme Court ruled in Hamdan v.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-231564

Admin. suprême

21 février 2024

21 février 2024

    On 29 June 2006 the Supreme Court ruled in Hamdan v.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9939

Admin. suprême

24 juillet 2014

24 juillet 2014

. *    Hamdan v.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7e

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

qui en ont délibéré conformément à la Loi, le Président a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 31 Janvier 2008 GREFFIER : Mme HAMDANE

Source officielle

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