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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx protection sociale

68128f8cd554c55098ec9410

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans sa demande initiale, Monsieur [B] indique avoir souffert d’une hernie discale L4-L5 à gauche en 2016.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7453cdc6046d4774a1b6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-177187

Admin. suprême

28 août 2017

28 août 2017

The applicant was recommended for non-urgent surgery to treat his discal hernia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b3

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b4

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b5

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

687b275b30e6dd8e1529beab

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Copie transmise par mail : - à Mme A-M [X] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Mme [V] [X] - à Me HEICHELBECH - à la SELARL DIVALEX CONSEILS

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6268ddfcb6a90a057d2a5a9e

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Par une décision du 31 mars 2014, la CPAM a admis l'origine professionnelle de l'hernie discale de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200243

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

discarthrose L5-S1 avec arthrose inter-apophysaire postérieure et que l'IRM lombaire du 30 avril 2008 avait objectivé une discopathie dégérative L4-L5-S, net pincement du disque L5-S1, protusion discale

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68e894aed8f6cc6d55dd403a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il aura donc, de manière plus que certaine, été exposé aux gaz d'échappement diesel.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a039b3c8605deec1ec6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

septembre 2013 un certificat médical de maladie professionnelle prescrivant un arrêt de travail du 11 septembre 2013 au 17 novembre 2013 était établi par le Docteur [K] pour « sciatique sur hernie discale

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

68676a2dae73470041cef87d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

'en sifflet' de la pulpe distale du 2ème doigt de la main droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58786bbf04ef7857c1133

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Attendu que force est de constater que les éléments produits aux débats ne permettent pas de démontrer que les séquelles de la maladie professionnelle à considérer, à savoir les hernies discales C5-C6

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196c6cff766e94e38a0c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

caractère professionnel de la maladie le 14 septembre 2022, la caisse a, par courrier du 16 septembre 2022, notifié à la société [6] sa décision de prise en charge de la maladie sciatique par hernie discale

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202421_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il lui a alors été diagnostiqué une " lombo-sciatique L4-L5 gauche / hernie discale L4-L5 postéro latérale gauche ", qui a été reconnue comme étant une rechute de l'accident de service du 22 septembre

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cad0cb8dca058e3e7df8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

médiane L5S1 sans rétrécissement sur le fourreau dural ou des racines IRM du 17/10/13 = dégénérescence discale L4L5 avec déhiscence postéro-latérale gauche entraînant un conflit radiculaire de type L5

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c70876004f131a5fed

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La caisse fait valoir que les conclusions du docteur [U], expert, sont claires, précises et dénuées d'ambiguïté et que ledit médecin a précisé que la hernie discale L4-L5, qui peut être responsable pour

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814dd1fb03057d9a4f5d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[V] [D] était atteint de deux pathologies préexistantes et indépendantes relatives à une épicondylite gauche et une hernie discale L4L5 prises en charge à tort au titre de l'accident du travail survenu

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69600a5acdc6046d47ab1cd6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Une nouvelle IRM est réalisée le 05/04/2024 concluant à un tassement ancien du plateau supérieur de L1 avec saillie discale intraspongieuse minime sans recul du mur postérieur, angiome du corps vertébral

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697c6a3fcdc6046d473a4b14

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle