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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
69e9b6bacdc6046d47389894
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CONDAMNER la société KM exerçant son activité sous le nom commercial "AU CHEVAL NOIR" aux entiers dépens.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c4496c
17 février 1982
17 février 1982
GARCIA, LOUEUR DE CHEVAUX, ET A PRIS PART A UNE PROMENADE ACCOMPAGNEE; QU'IL A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE; QUE SON PERE A FORME CONTRE M X...
Source officielleciv1
613720d2cd580146773eeafb
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Y..., vétérinaire, a castré trois chevaux appartenant à Mlle X... selon la technique de ligature au certofil avec excision du cordon ; que ces chevaux ont ensuite présenté une affection connue sous le
Source officiellesoc
613720b8cd580146773edd50
13 janvier 1988
13 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chavanne KETIN, dont le siège est à Berlaimont (Nord), agissant en la personne de ses représentants
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403620_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
de la construction et de l'habitation, de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'état des remblais en enrochement, situés chemin de la Grande Bastide à Cheval-Blanc 84460, parcelle cadastrée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:1983:CO483
26 mai 1983
26 mai 1983
A ETE MIS, LE 13 JUILLET 1978, EN REGLEMENT JUDICIAIRE, LEQUEL A ETE CONVERTI LE 5 AVRIL 1979 EN LIQUIDATION DES BIENS, QU'IL A VENDU A M Z..., LE 6 JUILLET 1978,56 CHEVAUX DE COURSES, QUE CETTE VENTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100998
8 octobre 2009
8 octobre 2009
JEUIL LAS dont elle était propriétaire depuis novembre 2002 en précisant que cet échange n'avait pas été suivi d'un échange des papiers d'immatriculation de ces chevaux ; que le cheval JEUIL LAS a été
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02233_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielleTrib. de Commerce
69c13e57cdc6046d47a656f5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS LE CHEVAL CABRE [Adresse 3] [Localité 3], RCS [Localité 3] 882 345 218, DÉFENDEUR - Non comparant.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
603303915e36eb7620ccb927
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Par acte du 29 août 2003, la société Grand garage du pont de Créteil-Chevant et Cie a donné à bail lesdits locaux à la société Sodiline.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5f
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Les appelantes indiquent que le cheval AS DE PIQUE est un cheval d'école expérimenté, de nature sociable et calme, utilisé par des groupes d'enfants et des personnes handicapées et particulièrement adapté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102809_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme B A s'est vu délivrer en 2019, par la société France Galop, une autorisation de faire courir les chevaux dont elle est propriétaire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100772
16 septembre 2010
16 septembre 2010
X..., propriétaire d'un cheval de course, prétendant que dans le contrat de location de l'animal consenti à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200463
3 mars 2011
3 mars 2011
l'expression d'éclatement de la queue de cheval n'est pas reprise dans les documents médicaux, mais que ce syndrome de la queue de cheval y est largement évoqué, s'agissant d'une affection des racines
Source officielle1ère chambre
DTA_2201039_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le préfet soutient que les moyens soulevés par la société Chevano plage ne sont pas fondés ou inopérants, dès lors que le maire était en situation de compétence liée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201053_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le préfet soutient que les moyens soulevés par la société Chevano plage ne sont pas fondés ou inopérants, dès lors que le maire était en situation de compétence liée.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201441
17 septembre 2009
17 septembre 2009
en état de divagation, chevaux dont M.
Source officielleCHAMBRE 09
69e37cb7cdc6046d47ae8507
17 avril 2026
17 avril 2026
Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS CHOVA SOLUTIONS [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 929611465 - 2024 B 3498 Représentant légal : Ruben CHOVA FERNANDEZ Président non comparant
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400699_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de la prise en charge du cheval
Source officielleciv2
607940ba9ba5988459c3d771
6 janvier 1965
6 janvier 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, LE CHEVAL APPARTENANT A X..., QUE CELUI-CI AVAIT CONDUIT AUPRES D'ANDRE MARECHAL-FERRAND, POUR LE FAIRE FERRER, BLESSA
Source officiellePage 70 sur 569