[E] a fait inscrire sur son compte courant d'associé correspondent à des apports de chevaux qui n'appartiennent pas en réalité à la société, à des dépenses pour des chevaux qui n'appartiennent pas à la

[S] de la situation de santé de ses propres chevaux, plusieurs de ceux de M.

la société Charal mal fondée en son recours tendant à l'inopposabilité de la décision de prise en charge par la CPAM de Moselle de la maladie déclarée par M.

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion,18 mai 2016), que la société en participation Chevalier

Grand-Est, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société MACIF, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, de la SCP Gadiou et Chevallier

8e chambre, section B), au profit : 1 / de la société CDR Créances, venant aux droits de la SDBO, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Nicod-Chevallier-Charezyk

L'EARL Les chevaux de la Buffière - Centre équestre de Rochetaillée loue ces installations et y exploite une activité de centre équestre.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dulmet ; - et les observations de Me Chebbale pour Mme A B.

FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le GFA Le Panneau a pour activité la prise en pension de chevaux.

Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.

Au soutien de sa demande, Monsieur [G] [L] expose souffrir de douleurs au niveau de la cheville et subir des blocages de celle-ci en marchant.

X... demande l'annulation de la décision en date du 29 juin 1992 par laquelle le comité de la Société d'encouragement et des steeple-chase de France a supprimé la décharge de poids accordée aux chevaux

agricole (CRAMA) du Grand-Est - Groupama Grand-Est, dont le siège est [Adresse 2], [Adresse 9], 2°/ Mme [B] [H], domiciliée [Adresse 4], mandatée par l'indivision [H] [N], 3°/ la société de Chenal

du même code, dans les cas où il n'en est pas disposé autrement, le bénéfice imposable des exploitations agricoles est déterminé forfaitairement ; Considérant que, par sa nature, l'entraînement de chevaux

pouvoir la décision du chef du service des haras, des courses et de l'équitation du ministère de l'agriculture, en date du 30 mars 1988, par laquelle un refus d'agrément pour la monte publique de son cheval

*1DE/00/08/12/72* 2025001621 - 1 -N° PC : 2025/99 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 10/07/2025 SARL LE CHEVAL BLANC [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président

de convocation de l'assemblée générale du PMU ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 2 juin 1891 modifiée ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

X... qui exerce dans l'Oise l'activité d'éleveur de chevaux de course s'est abstenu de déclarer les recettes que lui a procurées du 1er janvier 1974 au 31 décembre 1976, l'hébergement de chevaux que leurs