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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00669
16 mars 2016
16 mars 2016
soustrait 2 500 euros environ de numéraire au préjudice de la Société générale, avec cette circonstance que les faits ont été commis avec usage ou menace d'une arme, en l'espèce un pistolet automatique calibre
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:450429.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
des concombres produits en France métropolitaine et vendus en catégorie " extra " ou " I " est déterminé exclusivement par le poids, à l'exclusion de toute échelle de calibre associant le diamètre et
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:473632.20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
44/83 BE similaires à l'arme de force intermédiaire de calibre 44/83 à canon lisse fabriquée et commercialisée par la société Verney-Carron sous l'appellation flash-Ball modèle compact, classé au 3 de
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093e
27 juin 2013
27 juin 2013
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL CALEXIS INTIMÉ Société BLUESCOPE ACIER NOUVELLE-CALEDONIE, représentée par son Directeur Général en exercice demeurant...-98846 NOUMEA CEDEX représentée
Source officielle6ème chambre
DTA_2104080_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Mme C à demi-traitement à compter du 23 septembre 2020, ainsi que la somme réclamée par le syndicat à titre rétroactif sur le fondement de cette décision ; - de condamner in solidum les communes de Callian
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0328JUD005073999
28 mars 2006
28 mars 2006
; 5 douilles et une balle de calibre 9 mm proviennent d’un revolver semi ‑ automatique de marque Browning, de fabrication belge, tirant des balles de calibre type Browning long (...) – &#
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301274
20 novembre 2013
20 novembre 2013
130 124, 80 euros, l'arrêt retient que cette somme a été parfaitement évaluée par l'expert ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'expert avait estimé le montant des travaux de reprises des coulures de calcite
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC003767497
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Under Option A, a payment of £150 could be claimed for each large-calibre handgun.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6483
4 juin 1999
4 juin 1999
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 7 June 1999 Caillot
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bb12
8 novembre 1976
8 novembre 1976
SOCIETE SICALY PASSA COMMANDE A LA SOCIETE SOMAFRUIT, COURTIER DE MARCHANDISES EN PRODUITS DU SOL, DE 40 TONNES DE FRAISES REINE GAUNTLET QUALITE BOUCHE, CUEILLIES LE JOUR DE L'ENLEVEMENT, EQUEUTEES ET CALIBREES
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c235
20 novembre 1985
20 novembre 1985
COUPABLE D'AVOIR SCIEMMENT RECELE UN PISTOLET HERSTAL DE CALIBRE 7, 65 MM, ARME DE LA 1RE CATEGORIE, FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAITE AU PREJUDICE DE Z..., ET APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI, ONT
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f332f
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Caillet, Benhamou, Lecante, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. X..., Mme A..., M. Z..., Mme Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372162cd580146773f34c0
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372163cd580146773f3512
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Caillet, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372163cd580146773f358b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Caillet, Benhamou, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372165cd580146773f3671
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Z..., Mme X..., M. Y..., Mme B..., M. A..., Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372144cd580146773f25d0
25 avril 1990
25 avril 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, M. Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372145cd580146773f2688
9 mars 1990
9 mars 1990
Y..., Z..., X..., C..., Bernard, Hatoux, Chevreau, Le Gall, Le Tallec, Patin, Caillet, Grégoire, Gautier, Dumont, Zakine, Laplace, Mabilat, Chartier, conseillers, M. Dontenwille, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2dd9
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Caillet, Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Bèque, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372155cd580146773f2e43
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Caillet, Benhamou, conseillers ; M. Faucher, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
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