a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Viviane X..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'ordonnance rendue le 4 mai 2017 par le premier président de la cour d'appel de Caen

M... , domicilié [...] , ou encore [...] , ont formé le pourvoi n° Z 19-18.245 contre l'arrêt rendu le 26 mars 2019 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/

B..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 janvier 2015 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. K... J..., 2°/ à Mme Y...

[U] [P], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2013 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la Société générale, société anonyme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 15 janvier 2002), qu'un arrêt a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 février 2002), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 8 avril 2003), que les époux X..., propriétaires dans un

Paul Y..., 28) Mme Jacqueline Y..., née X..., demeurant tous deux à "la Vautelière", à Saint-Pierre Tarentaine (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel de Caen

.., 2 / Mme Annick Z..., épouse Y..., demeurant tous deux résidence Coriallo, pavillon Harold n° 1, 50440 Beaumont-Hague, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Caen

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société parisienne de gardiennage de l'Ouest, sise ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Caen

20 OCTOBRE 2021 La société Les Rivages, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 20-17.124 contre l'arrêt rendu le 7 mai 2020 par la cour d'appel de Caen

2021 La société Le Bâteau Lavoir, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° M 20-13.568 contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2019 par la cour d'appel de Caen

agissant en leur qualité d'héritiers de la succession de leur mère Mme veuve Georges X..., décédée à Granville le 20 août 1988, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Caen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Safnor, société anonyme, dont le siège est à Authie, 14000 Caen, en

Alain X..., demeurant à Caen (Calvados), ..., ès qualités de représentant des créanciers de M. A..., 3°/ de M.

Gilles X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit : 1 / de la compagnie d'assurance Helvetia, dont

: Sur le pourvoi formé par la société Kersaudy et Le Meur (KLM), société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Caen

Leopold Y..., demeurant chez Mme X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1994 par la cour d'appel de Caen (1e chambre), au profit : 1°/ de M.