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2 476 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aea66129746fdd69c1d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

Source officielle

Page 70 sur 124

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CA

8ème Ch Prud'homale

6537612d974d258318455243

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

des débats **** APPELANT : Monsieur [G] [S] né le 02 juin 1956 à [Localité 4] (44) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Matthieu FOUQUET substituant à l'audience Me Bruno

Source officielle
CA

20e chambre

6538b4497ffc2c8318ee027a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

comparant par visioconférence, assisté de Me Frédérique KUCHLY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 461, commis d'office, DEMANDEUR ET : Le préfet des Hauts de Seine représenté par Me Bruno

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2401703_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 avril 2024, La Nouvelle Clinique Bordeaux Tondu, représentée par Me Bruno Zandotti, conteste sa responsabilité mais ne s'oppose pas à l'expertise sollicitée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310336

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Bruno X..., 2°/ Mme Evelyne Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Cayenne (chambre civile), dans le litige les opposant à la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca287d7c58b0766662d535

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Manuelle PUYLAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2452 INTIMÉE Madame [V] [K] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fca5f7efbb58046b83ac86d

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

d'Appel d'AIX EN PROVENCE - RG n° 15/21902 APPELANTE Société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fddb6c35426975ddedac150

Appel

2 août 2018

2 août 2018

Représentée par Me Bruno Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C0595 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2018, en audience publique, devant la Cour

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162bb44f32b7c38854c2fee

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

EUROPE [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 4] SCI FONCIERE DU CAP dont me siège social est sis [Adresse 13] [Localité 3] représentées et assistées de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162cf698b4dc27576e7b713

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

2011 RG : F 09/04410 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2012 APPELANTE : SA GL EVENTS CCCL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616396475fe465b53b77f51f

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8996b

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du nouveau code de procédure civile ; Signé par Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b851

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué Et Me Philippe CADROT pour avocat au barreau de BESANCON ET : Maître Malek C..., décédé le 06 / 07 / 2007, demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0c9

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Bruno X... Directeur Général INTIMÉ Monsieur Olivier A...

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e1cc25a97f0381f5244

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Adresse 2] Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me LE PLUS Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2c

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

GRELIER FRANCE ACCOUVEUR anciennement ELEVAGE AVICOLE LA BOHARDIERE GROUPE GRELIER BP 1 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE représentée par Me Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME :

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903931_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Dans un troisième temps, la société requérante considère que la somme de 307 936,20 euros correspondant aux sommes versées à la société d'architecture Bruno Bolzoni aurait dû venir majorer le prix d'acquisition

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Ce rôle de responsable de magasin au plan de la gestion du personnel est confirmé par le fait qu'en pratique, c'est à Julie N..., en cette qualité de responsable, qu'un cadre de la société, Bruno H...,

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c871

Appel

12 février 2014

12 février 2014

PARIS, toque : L0044 assisté de Me Jean-François BLANC, avocat au barreau de PARIS, toque : E0308 Société THELEM ASSURANCES, ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87efd

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

est : ..., agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Maître Claire RICARD, Avouée - N du dossier 240691 assistée de Maître Bruno

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