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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
60336eb1b152d8230c5b0644
16 juin 2017
16 juin 2017
° SIRET : 421 517 798 (Evry) Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représentée par Me Alexandre MALAN de l'AARPI BELOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908ad
23 mai 2012
23 mai 2012
13] représentés par la SCP FISSELIER ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de PARIS (L 0044) assistés de Maître Jean-Max DELAISSER, avocat au barreau de Paris (B 0430) plaidant pour la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX
Source officielle8ème chambre
DTA_2103216_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre. Le rapporteur, Signé J-L. Perez Le président, Signé O.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0831DEC004405198
31 août 2000
31 août 2000
Dr Gérard BELOT 67000 Strasbourg 3. Dr Jean BERGER 67000 Strasbourg 4. Dr Jean BOESSINGER 67000 Strasbourg 5.
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
697cd02ecdc6046d4747232e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Novembre 2025 devant : - Marion BEGLOT
Source officielleRéféré prononcé mardi
69d1e93ecdc6046d472b0064
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Madame [K] [W], demeurant 14 square des Ormes – 60270 Gouvieux, demanderesse, ayant pour avocat postulant Maitre Virginie TREHET (AARPI TREHET AVOCATS) et pour avocat plaidant Maitre Alexandre MALAN (SCP BELOT
Source officielle2ème Chambre
67ef6fbb7985d82da296f79f
3 avril 2025
3 avril 2025
[Date naissance 1] 1965 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] - [Localité 5] - SUISSE Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Alexandre MALAN de l'AARPI BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2207353_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F. Cayla La greffière, signé G.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02052_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
B, représenté par la SCP Bejin-Camus-Belot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00181_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2022, et un mémoire, enregistré le 27 juin 2022, M. et Mme D, représentés par la SCP Bejin-Camus-Belot, concluent au rejet de la requête.
Source officielle8ème chambre
DTA_2202445_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024. Le rapporteur, signé J-L. Perez Le président, signé O. MaunyLa greffière, signé G.
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
678821c1c21c0e53e790c361
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 14 Novembre 2024 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
697f59d5cdc6046d4785178e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Novembre 2025 devant : - Marion BEGLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e17
27 mars 2015
27 mars 2015
en son rapport Mme Sylvie NEROT a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Anne-Marie BELLOT
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00094_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 janvier 2022, 14 septembre 2022, 20 décembre 2022 et 6 janvier 2023, la SAS Entreprise Ternoise de Carrelage, représentée par la SCP Bejin-Camus-Belot
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01451_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B, représenté par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il ne lui donne pas entière satisfaction ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et
Source officielle1ère Chambre
69facdefcdc6046d47bee445
5 mai 2026
5 mai 2026
pour avocat plaidant Me Christine MONCOURRIER, avocat au barreau de VAL DE MARNE INTIMEES : Société MACIF [Adresse 2] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Jean louis BELOT
Source officielle4eme Chambre Section 1
63d4cd4092a57405de3318f3
27 janvier 2023
27 janvier 2023
répondait le 14 décembre, jour de la seconde soirée, accompagner les élèves dans leur démarche d'organisation puis le 18 décembre, il transmettait un compte-rendu sur son accompagnement lors du concours de belote
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00263
24 mars 2021
24 mars 2021
nombre d'autres créances dans ses conclusions mais qu'un très petit nombre d'observations écrites de la part de Monsieur H... lors des vérifications du passif, est produit aux débats : (SNC LE HAVRE RUE BELLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb1
28 novembre 2012
28 novembre 2012
CVML ayant son siège ... 75008 PARIS représentés et assistés de Me Nathalie LESENECHAL (avocat au barreau de PARIS, toque : D2090) Me Jean Didier BELOT (avocat au barreau de PARIS, toque : C 481
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