Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2413626_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Chaufaux a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2414045_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chaufaux, - et les observations de Me Oukhelifa, avocat de
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2301360_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
et en chauffage, laquelle n'a pu être réparée que le 2 janvier 2023.
Source officielleCour d'Appel
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20 décembre 2007
20 décembre 2007
Au cours de la mise en état la mission de l'expert a été étendue au phénomène " d'embouage " des tuyaux de chauffage central. M.
Source officielleChambre 1
DTA_1902595_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
2015, de 1 428 euros au titre de l'année 2016 et de 1 944 euros au titre de l'année 2017.
Source officielleciv3
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6 décembre 2005
6 décembre 2005
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'installation de chauffage
Source officielleJuge unique 4
DTA_2107747_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En l'espèce, l'ajout du chauffage central a fait passer la valeur locative 1970 de l'habitation de 402 euros à 439 euros.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2106500_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
En l'espèce, l'ajout du chauffage central a fait passer la valeur locative 1970 de l'habitation sise 10 boulevard Joseph Vallier de 466 euros à 506 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512027_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Il s’agit de malfaçons émanant de l’entreprise Hauterives Chauffage qui ne seraient pas liées à la conception de leur dossier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503958_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Chaussard en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303211_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Chaussard, - les observations de Me Cagnon, représentant M. C et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301442_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Chaussard, - les observations de Me Cagnon, représentant M. C et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b878340cd0f0b3d0042ac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il indique que les décomptes annuels de régularisations de charges sont transmis chaque année, celui de l’année 2023 étant en cours d’élaboration.
Source officielle1ère Chambre
652f798db053208318995c3b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il faut également séparer les deux réseaux d'eau chaude sanitaire et de chauffage afin d'éviter le réchauffement de la canalisation d'eau froide sanitaire, et créer une ventilation de chute au niveau du
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b1634cb9f94e984650cb36
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ou d’eau chaude.
Source officielleChambre 09
69f251becdc6046d4700cffe
28 janvier 2025
28 janvier 2025
] [Localité 1] Activité : réalisation de travaux de tous systèmes de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de récupération de chaleur, de plomberie, d'installation sanitaire, de chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69e74663cdc6046d47ff1d29
15 avril 2026
15 avril 2026
collective : 2021RJ126 PROROGATION DU DELAI DE DEPOT DE LA LISTE DES [Localité 1] DEBITEUR : La SAS SNC PLOMBERIE [Adresse 1] [Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 799 277 835 Activité : Plomberie, chauffage
Source officielle.
6a0bb783cdc6046d472302b7
6 mai 2026
6 mai 2026
Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2106475_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
octobre 2023, la SC Hyampeia, représentée par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
- signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 70 sur 461
CHAUSSADE, Anne, MENII
31/10/2025
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JR NAILS, CHAUSSADE, Anne, MENII
Cession sous acte authentique en date du 14/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Rue du Docteur Chaussier 21000 Dijon
08/04/2025
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LE BOUDOIR DES COPINES, CHAUSSADE, Anne, MENII
05/05/2015
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