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16 758 résultats pour « Alexandre AVRILLON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e77904cdc6046d4703f73c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d'avocats Cyril GUITTEAUD et Anne-Gaëlle LECOUR, avocat au barreau de SENS, y demeurant [Adresse 5], D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS ET LA PROCEDURE : Par acte de commissaire de justice du 26 avril

Source officielle

Page 70 sur 838

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CA

5e chambre civile

67f603eaebd72824438566dc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 08 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bb3

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

------ 04 Mai 2017 --------------------------- RG no17/ 00042 --------------------------- Frédéric X...Association UDAF UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE CHARENTE MARITIME C/ Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100339

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

Attendu que dans son numéro 2920 daté du 5 mai 2005, l'hebdomadaire Paris-Match a publié, en ses pages 50 à 59, un entretien avec Mme X..., consacré à la révélation de la naissance d'un garçon prénommé Alexandre

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005215

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

rejeté sa demande tendant à l'annulation, d'une part, de la décision du 15 mai 2000 de la Caisse des dépôts et consignations réduisant le montant de la pension temporaire d'orphelin versée à son fils, Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453557.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021 Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470380.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2504901_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Par une décision du 24 avril 2025, le préfet du Pas-de-Calais a accordé le concours de la force publique en vue d'assurer l'effectivité de l'expulsion de M.

Source officielle
CC

civ3

61372227cd580146773faa6f

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Alexandre Y..., 2 ) de Mme Alexandre Y..., son épouse demeurant ensemble ... (16ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ2

MAAF de leur désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme Y

613722accd580146773ffedb

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Alexandre Z..., demeurant tous deux les Bougeries, ... de Sales, 74200 Allinges, Thonon les Bains, 3°/ de Mme Antoinette Y..., née A..., demeurant ZUP Tour de Maconnais, 73000 Chambéry, 4°/ de

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c7ad3cdc6046d4732a662

Commerce

26 mars 2026

26 mars 2026

[S] prise en la personne de Me [L] [W] [Adresse 6] et dit que son rapport devra être déposé avant le 30 Avril 2026.

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

697b9870cdc6046d472522db

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DIETRICH SAS DENTECH SUD OUEST Le Le Greffier Me Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

69ced190cdc6046d47e7c298

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 1ERE CHAMBRE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 02 Avril 2026 MINUTE N° : DOSSIER N° RG 25/01289 - N° Portalis DBWS-W-B7J-ELNW Exp : la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L

Source officielle
TA

JU4

DTA_2301937_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

- et les observations de Me Alexandre représentant M. B et Mme C. Des pièces ont été produites pour M. B et Mme C le 4 août 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a9a

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

ARRET N° 278 du 01 AVRIL 2003 R.G : 01/00426 R-MCB 24 février 2000 X... Y.../ CONSORTS Z... A...

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c50935

Cassation

27 avril 1984

27 avril 1984

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'APRES AVOIR DEMISSIONNE, LE 1ER AVRIL 1975, DE SON POSTE DE GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ENTREPRISE X...", ALEXANDRE X...

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66294e07204c0caeeb991ecf

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

COINHOUSE AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK, Grefiier, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66294e0a204c0caeeb991f2e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[T] [X] AVOCAT DEFENDEUR défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK, Grefiier, Vu les articles 799 et suivants du

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6633da37c0d3e3fe99d177f6

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 21/07794 N° Portalis 352J-W-B7F-CUSTY DEMANDERESSE Mme [P] [G] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alexandre DE PLATER de la SELAS

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbd9a9d5adc26061f3ff

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

IMPERIAL AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Alexandre ANDRE - #Z0027 DEFENDERESSE S.C.I.

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