Hugues, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 7 novembre 2003, qui, pour meurtre et subornation de témoins, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction

faisait valoir dans les mêmes conclusions que ce témoin l'avait connu avant la procédure, et devait être entendu comme témoin de moralité; qu'en se bornant à déclarer que l'audition des témoins absents

de témoin-seule X... ayant été citée et signifiée-de sorte qu'il demeure, en l'espèce, une incertitude sur le point de savoir si ladite X..., devait prêter serment avant d'être entendue, ou si, à tout

qu'elles ne précisaient pas en quoi il aurait été porté atteinte à la Convention européenne des droits de l'homme ; que le délit de faux témoignage n'était consommé qu'au moment où la personne ayant témoigné

Bruno Z... qui avait été régulièrement cité et dénoncé ; "alors que tout témoin acquis aux débats doit être entendu oralement ; que si le témoin ne peut pas être entendu, cette impossibilité doit être

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats ne comporte aucune précision quant à l'existence ou à l'absence d'un lien de parenté du témoin

de formuler un avis sur une question technique; cette différence se traduit dans le libellé des serments, puisque les témoins doivent "dire toute la vérité, rien que la vérité", alors que les experts

part, le président ne pouvait, sans excès de pouvoir, entendre Olivier Z... en vertu de son pouvoir discrétionnaire, dans la mesure où la Cour restait saisie de l'incident tenant à l'absence de ce témoin

reprochables visés à l'article 335 du même Code, les témoins doivent déposer séparément l'un de l'autre, le président ne pouvant entendre ensemble deux ou plusieurs témoins" ; "alors que conformément

Z..., A..., et B..., cités comme témoins par le prévenu, ceux-ci ayant déjà été entendus dans la procédure" ; "alors, d'une part, que tout prévenu a le droit de faire auditionner les témoins à charge

autorisé à quitter immédiatement la salle des témoins, alors : « 1°/ que la cour d'assises ne peut refuser d'entendre un témoin acquis aux débats en l'absence d'obstacle légal à une telle audition ;

et qu'elle s'opposait à son audition comme témoin acquis aux débats ; Me Chopplet, avocat de la partie civile Itto B..., a indiqué que les noms des six témoins cités par la défense ne lui ont pas été signifiés

, les deux témoins ayant déjà été entendus devant le tribunal correctionnel, en application de I'article 513 du Code de procédure pénale (arrêt, page 3) ; "alors que conformément aux dispositions de

assisté et après audition lors de l'audience du 20 février 2003 du conseil de ce témoin assisté qui a eu la parole en dernier ; "alors que le témoin assisté ne peut exercer les droits reconnus aux

F..., épouse C... et Anne E... qu'il demande à voir entendus ; que les témoins présents ont été invités à se retirer ; que les parties ont été entendues sur le principe de l'audition des témoins ; que

à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge ; qu'il en résulte que, sauf impossibilité, les juges d'appel sont tenus

, qui doit être constatée, de faire comparaître un témoin défaillant ; qu'en ordonnant de passer outre à l'absence aux débats des témoins cités et signifiés, Eklhas Y..., Emmanuel Z... et Béatrice A

des témoins à décharge qui n'ont pas été précédemment entendus au cours de la procédure ; qu'en refusant en l'espèce, de faire droit à la demande d'audition des témoins à décharge cités par le prévenu