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216 résultats pour « sellerie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

ses composés ; Sulfure de carbone ; Oxychlorure de carbone ; Acide chromique, chromates, bichromates alcalins, à l'exception de leurs solutions aqueuses diluées ; Bioxyde de manganèse ; Plomb et ses composés ; Mercure et ses composés ; Glucine et ses sels

Article Annexe

—

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les entreprises de tapisserie-décoration ; Les entreprises de tapisserie en sièges, de sellerie garnissage ; Les services de certaines administrations et musées nationaux ;

Article (suite 13)

—

PHOSPHATE DE TRIXYLYLE 17 TRIPROPYLÈNE 17 2057 TRIPROPYLÈNEGLYCOL 17 N,N,N-Tris(2-hydroxyéthyl)amine TRIÉTHYLAMINE 17 2,4-D-Tris(hydroxy-2-méthyléthyl-2) ammonium ACIDE DICHLORO-2,4 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL

Article (suite 5)

—

CHLORURE DE VINYLIDÈNE 17 DICHLORO-1,6 HEXANE 17 DICHLOROMÉTHANE 17 1593 DICHLORO-2,4 PHÉNOL 17 2021 Dichloro-2,4 phénoxyacétate de bis(hydroxy-2-éthyl)ammonium ACIDE DICHLORO-2,4 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL

Article Annexe IIa

—

, de sellerie ou de chaussure Contenu Cette unité concerne tout ou partie des compétences : C1.11 Situer l’objet de l’étude.

Article 57

—

En vertu des dispositions de l'article L. 541-1 du code de l'environnement, l'exploitant privilégie le recyclage de cette solution alcaline de détartrage saturée, notamment sous forme de sels tartriques.

Article Annexe II

—

(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro methoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate. 0,02 (*) (p) MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA. 4

Article Annexe VIII

—

s'entend comme le regroupement d'au moins deux chirurgiens-dentistes libéraux conventionnés dans les mêmes locaux, installés dans ces zones et liés entre eux par : -un contrat de société civile professionnelle (SCP) ou de société d'exercice libéral (SEL

Article 36

—

des exercices de sécurité ; 7° Pour les cavités salines, les dernières caractéristiques géométriques connues des cavités et leurs évolutions depuis la mise en service ; 8° Pour les cavités salines exploitées par balancement de saumure, le bilan du sel

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Entreprises de fabrication d'articles de maroquinerie et de sellerie piqués machine. Code ROME : H2401-Assemblage-montage d'articles en cuirs, peaux.

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

Code de l'environnement

s.o. 43 Coumaphos. 56-72-4 44 2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine. 108-77-0 45 2,4-D (dont sels de 2,4-D et esters de 2,4-D). 94-75-7 47 Demeton (dont Demeton-O, Demeton-S, Demeton-S-méthyl et Demeton-S-méthy l­sulphone). 298

Article Annexe VII

—

s'entend comme le regroupement d'au moins deux chirurgiens-dentistes libéraux conventionnés dans les mêmes locaux, installés dans ces zones et liés entre eux par : -un contrat de société civile professionnelle (SCP) ou de société d'exercice libéral (SEL

LEGIARTI000024225226

—

36 h Documentaire Fabrication au lait cru Equipement de la fromagerie conforme Visuel Température d'emprésurage Inférieure ou égale à 30 °C Mesure et/ou documentaire Ingrédients et auxiliaires Présure, souches de ferments et milieu de cultures, sel

Article Annexe IIc

—

de maroquinerie, de sellerie ou de chaussure : UNITÉ : UP1 COEFFICIENT : 4 1.

Article 14

—

enfants aux communications commerciales audiovisuelles relatives à des denrées alimentaires ou des boissons contenant des nutriments ou des substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique, notamment les matières grasses, les acides gras trans, le sel

Article L232-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

Code de commerce

consiste en l'exploration, la prospection, la découverte, l'exploitation ou l'extraction d'hydrocarbures, de houille et de lignite, de minerais métalliques, de pierres, de sables et d'argiles, de minéraux chimiques et d'engrais minéraux, de tourbe, de sel

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l'hydroquinone. 34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines.

Article L234-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 56

Code rural (nouveau)

Saint-Martin ou à Saint-Pierre-et-Miquelon et de détenir, en vue d'administrer, même dans un but thérapeutique, aux animaux des espèces dont la chair ou les produits sont destinés à l'alimentation humaine, des produits contenant des stilbènes, leurs dérivés, sels

Article Annexe V

—

chrome III, chromate de strontium et chromates de zinc, exprimés en chrome VI; dibenzo (a, h) anthracène; 2 naphtylamine; oxyde de bis chlorométhyle 0,5 g/h (pour chacune des substances visées) Trioxyde et pentoxyde d'arsenic, acide arsénieux et ses sels

Article Annexe I (suite)

—

- Origines et présentations - Rôles en panification - Dosages, recommandations sanitaires et évolutions des méthodes de travail - Calcul de la quantité de sel dans le pain commercialisé - Substituts du sel - Notion de coût matières premières Présenter

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