, que le caractère de nouveauté protégeable est lié par la loi de 1909 aux différences que présente le dessin ou modèle par rapport aux antécédents ; que l'arrêt s'est contenté de relever des ressemblances

du conducteur du véhicule immatriculé FH 965 FF au moment des faits n'a jamais été établie ; qu'en déclarant néanmoins [F] [H] coupable d'excès de vitesse, au motif inopérant qu'il existerait une ressemblance

Z..., ont constaté cette ressemblance lorsque le portrait-robot a été diffusé ; que dès janvier 2012, ce portrait-robot a été présenté à une voisine de M.

alors, selon le moyen : 1°/ que la copie servile des produits n'est pas une condition nécessaire du succès de l'action en concurrence déloyale ; qu'il suffit que, en raison des ressemblances

Kaleidoscope par les ressemblances qui existent en nombre suffisant entre ces deux logiciels (dénomination identique, traitement des fonctionnalités similaire, codage identique des badges, reprises massives

de la Parfumerie également à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs propres que l'enquête réalisée par la DGCCRF a bien mis en évidence que le parfum Manou était conditionné dans des flacons ressemblant

considérée comme constituée ; "alors que, par jugement du 6 janvier 2000, le tribunal de grande instance de Tarascon avait constaté que le remplacement du C par le G de forme et de consonance très ressemblantes

entre les deux marques en cause, compte tenu de leurs différences visuelle, phonétique et conceptuelle, leur conférant une impression globale pour le consommateur moyen différente, et que certaines ressemblances

menacer ou qu'il est destiné par celui qui en est porteur à tuer blesser ou menacer ; qu'est également assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance

l'infraction de contrefaçon ; "1 ) alors que la chambre de l'instruction est tenue de répondre aux articulations essentielles formulées dans le mémoire de la partie civile ; que celle-ci établissait les ressemblances

marque dénominative de chaque produit", la cour d'appel a, contrairement à ce que soutient le moyen, porté sur les conditionnements et marques en présence une appréciation d'ensemble en excluant les ressemblances

lui-même ou pas, b) si l'auteur de la signature falsifiée avait ou pas sous les yeux, lors de l'établissement du chèque, un modèle authentique de la signature de Mme Y..., c) si la ressemblance existant

BIO UV: notamment, même forme verticale, même forme cylindrique, même matériau en inox, même positionnement des orifices l'un au-dessus de l'autre sur la même face; - que cependant les éléments ressemblants

l'article 1240 du code civil ; 2°/ que la concurrence déloyale ou parasitaire s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble qui s'infère du rapprochement des éléments à comparer et de leurs ressemblances

A..., citoyen français, présentant une forte ressemblance avec l'un des auteurs de ces faits, et tous autres ; que M.

ne s'était jamais vraiment approché d'elle ; que Dominique Y... a reconnu sur photographie son agresseur plus grand comme étant le nommé Hachim X..., tout en précisant qu'il présentait une forte ressemblance

X..., sans apprécier l'aspect général de ces deux bornes et sans rechercher, au vu des photos et du schéma comparatif produit par les intimés, si l'impression d'ensemble n'était pas celle d'une ressemblance

Ils en concluent que la société Valente X... ne peut s'attribuer sans preuve la paternité des 7 points significatifs de ressemblances relevés par M.