Cas n o 1,40 m < hl < 2,20 m Au moins deux dispositifs nécessaires, positionnés: - l'un à une hauteur comprise entre 0,75 m et 0,90 m au-dessus du sol; - l'autre à une hauteur comprise entre 0,15 et 0,40 m au-dessus du sol.

Article 6

—

Le sol et les murs des ateliers et des locaux de stockage seront imperméables.

Article U 14

—

Locaux recevant du public installés en sous-sol

Article ANNEXE III

—

ÉLÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES BOUES ET DES SOLS

Article J 15

—

Locaux recevant du public installés en sous-sol

Article 1

—

.) : Donne son avis sur l'évolution des besoins et des moyens en matière de géologie et de maîtrise des ressources et de l'aménagement du sous-sol ainsi que dans les domaines annexes, en vue de concourir à l'amélioration de la connaissance du sous-sol

Article 1

—

Lorsqu'il apparaît dans le cadre des programmes agricoles établis pour les régions qui souffrent d'un développement économique insuffisant, que la recalcification des sols, ou la suppression de certains obstacles à l'utilisation rationnelle du sol, sont

Article 3

—

du local les pièces qui ne satisfont pas à toutes les conditions fixées à l'article 2, mais qui ont toutefois : Une superficie d'au moins 7 m² ; Une hauteur sous plafond d'au moins 2,20 m ; Une ou plusieurs baies ouvrantes donnant sur l'extérieur, le sol

Article L111-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 72

Code minier (nouveau)

L'article L. 111-6 s'applique à la recherche et à l'exploitation dans le sous-sol et à la surface du territoire terrestre et du domaine public maritime, dans le fond de la mer et dans le sous-sol de la zone économique exclusive et du plateau continental

Article R422-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 87

Code de la propriété intellectuelle

des conseils en propriété industrielle ou par la plainte d'une personne s'estimant lésée par le manquement d'un conseil en propriété industrielle à ses obligations.

Article Annexe III

—

ELÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES MATIÈRES ÉPANDUES ET DES SOLS

Article Annexe II

—

ELÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES EFFLUENTS OU DÉCHETS ET DES SOLS

Article L1111-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 81

Code général des collectivités territoriales

des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols.

Article Q 44

—

Dans les amphithéâtres, par dérogation aux dispositions de l'article CH 10 (§ 7), la hauteur au-dessus du sol des bouches verticales de reprise d'air pourra être réduite à 5 centimètres, sous réserve que la nature du sol (linoléum, carrelage, etc.) ne

Article U 38

—

chambres pouvant recevoir plus de vingt lits et les locaux visés à l'article U 4 doivent comporter un éclairage de sécurité : Du type 3, dans les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie ainsi que, s'ils sont entièrement établis au-dessous du niveau du sol

Article L181-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 92 > 86

Code de l'environnement

Pour les installations dont l'exploitation pour une durée illimitée créerait des dangers ou inconvénients inacceptables pour les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1, du fait d'une utilisation croissante du sol ou du sous-sol, l'autorisation fixe

Article 1

—

Il est créé un certificat de spécialisation option " sols sportifs engazonnés ".

Article 3

—

Les zones de récoltes doivent être situées sur des sols d'origine corallienne.

Article R421-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

sur le sol et les ombrières intégrant un procédé de production d'énergies renouvelables, dont la puissance crête est inférieure à trois kilowatts ; c) Les murs, quelle que soit leur hauteur.

Article 3

—

Les spécialités à base de terbuphos ne peuvent être utilisées que pour le traitement insecticide des sols en cultures de betteraves sucrières et de maïs "et de colza".

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