justice à sa demande de communication d'une copie des décisions suivantes concernant son client incarcéré au centre pénitentiaire Sud-Francilien : 1) la décision du 22 juillet 2015 de privation de promenade

Il résulte de l'instruction que Mme D a chuté en se promenant en journée, alors qu'elle se déplaçait sur le quai Henri IV, à Dieppe, en heurtant, selon ses dires, l'un des plots coniques en fonte qui ont

"aux motifs qu'interpellé, Frédéric X... avait déclaré sur un ton agressif et arrogant aux deux gardes : "qu'il ne chassait pas, que les gardes n'avaient rien à faire ici, qu'il était libre de se promener

procès-verbaux font foi jusqu'à preuve du contraire ; que le prévenu n'apportait pas cette preuve contraire ; qu'il n'était pas démontré qu'il avait tiré un coup de feu ; que, toutefois, le simple fait de se promener

psychologique de la victime établit qu'elle ne manifeste aucune tendance à la fabulation ; que le prévenu n'a pas contesté certaines attitudes révélées par la victime et, plus particulièrement, le fait de se promener

Elle a indiqué que le samedi 31 juillet vers 16 heures 45, alors qu'elle se trouvait au volant de sa Peugeot 205 à l'arrêt au panneau Promenade du Fort, boulevard Bertrand, elle a été heurtée à l'arrière

Convention européenne ; qu'en toute hypothèse, l'article 3 est violé si le manque d'espace s'accompagne d'autres mauvaises conditions matérielles de détention, notamment d'un défaut d'accès à la cour de promenade

Convention européenne ; qu'en toute hypothèse, l'article 3 est violé si le manque d'espace s'accompagne d'autres mauvaises conditions matérielles de détention, notamment d'un défaut d'accès à la cour de promenade

qu'il s'était étonné des appels fréquents de son grand-père tandis qu'il jouait à l'extérieur ; - dans les jours suivants, de passage chez son grand-père, Sarah avait refusé de l'accompagner dans une promenade

mars 1999, s'il a reporté la responsabilité de l'idée initiale sur Philippe Z..., n'a pas nié avoir participé à l'équipée ; qu'en outre, Ali A... ne peut valablement se retrancher derrière une simple promenade

FINANCES COMMUNALES - BIENS DES COMMUNES - CONTRATS ET MARCHES - CONTRATS ET MARCHES -Contrats de droit public - Contrat comportant occupation du domaine public - Parcelle affectée en partie à la promenade

X... la somme de 94 029,67 F en réparation des désordres affectant les locaux qu'il exploite, désordres imputables aux infiltrations provenant des toitures terrasses aménagées en promenoir pour piétons

prévenu avait passé sa main dans sa culotte et l'avait caressée au niveau du sexe et du ventre et une deuxième fois lui avait passé les mains sur les fesses par dessus les vêtements en insistant et en promenant

B... effectuait une promenade sur le parcours sportif « Colette Besson », propriété de la commune de Castelnau-le-Lez avec son chien lorsque l’animal s’est empalé sur un morceau de treillis soudé déposé

expertise aux fins de déterminer la nature et l'étendue des séquelles dont elle demeure atteinte en relation directe et certaine avec sa chute provoquée par un trou non signalé dans un sentier de promenade

de [Localité 4] établit par de nombreuses attestations concordantes que les chemins ont été régulièrement empruntés au cours des dernières décennies par les résidents du village dans le cadre de promenades

départ de la tierce personne ne dépassaient pas la charge du devoir de secours entre époux ; 4 - que, s'agissant du préjudice d'agrément, Camille Y... ne pouvait prétendre qu'il ne pourrait plus se promener

elle avait quitté le domicile familial ; que Céline A... a souligné que régnait un climat de violence et que si elle se refusait aux caprices de son beau-père, celui-ci, qui avait coutume de se promener