Je constate la présence de trois rails de ciment façonnés devant cette baie.

. / L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés de ciment, etc.) est interdit. / Pour les dispositions relatives aux constructions et à l'énergie

reprochent d'avoir installé, pour partie sur sa propriété mais aussi, devant celle-ci, sur l'assiette du square en indivision, des bungalow de chantier de type algeco sur trois niveaux, une dalle en ciment

du canal réalisée en 2011, la berge longeant leur propriété s'est, sous le poids d'un tracteur utilisé, effondrée sur 20 mètres de long et un mètre de hauteur, ce qui a entraîné le descellement des plots

Concernant le local baie de brassage et coffre-fort, l'expert a relevé que « le carrelage est ancien, marqué de taches, d'éclats, de lacunes comblées au mortier de ciment.

aujourd'hui la SARL [10], a été victime d'un accident du travail le 19 décembre 2017 dans les circonstances suivantes : 'affecté au nettoyage de feuilles sur un abri de jardin, il a glissé de l'échelle plate

très mauvais état de certains contreforts, partiellement disloqués, de très nombreuses pierres desquamées, parfois très altérées, des fissures sur toute la hauteur parfois déjà reprises au mortier de ciment

marché de travaux du 30 juin 2005 concernant l'entreprise EVAIN indique : paroi ext en maçonnerie apparente en pierre linteaux droits en pierres taillées sur place appuis monolithes seuils pierres plates

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable D... porte sur des parcelles occupées.

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable B... porte sur des parcelles occupées.

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable A... porte sur des parcelles occupées.

La société Cocody rétorque que le fait que les habitations légères de loisirs soient posées sur des plates-formes ou plots de calage, selon la déclivité du terrain, n'en modifie en rien le caractère mobilier

Monsieur [S], qui aurait refusé que Monsieur [V], couvreur qu'ils avaient mandaté, poursuive ses travaux, faute pour lui de disposer de l'agrément lui permettant d'intervenir sur des tôles en fibro-ciment

d'une passerelle débarcadère devant occuper « une surface de 21m2 de grève du lac Léman définie par une figure en té dont la tige perpendiculaire à la rive aura 6m de longueur et 1m45 de largeur, et le plat

. / - Y sont notamment interdits, les recouvrements du sol par tout matériau imperméable : ciment ; bitume ainsi que les remblais. / - Les accès aux propriétés sont admis dans la mesure où ils ne compromettent

entre 226 et 245 kg/ m3 alors que la norme prévoit un dosage minimum à 280 kg/m3, une résistance à la compression entre 12 et 15 Mpa inférieure à la résistance minimale de 251 30 et un rapport eau/ciment

Deux témoignages d’agentes la citent parmi les personnels amenés à priver des enfants de dessert lorsqu’ils ne mangent pas leur plat et à retirer le « doudou » d’enfants qui lui étaient confiés.

électronique dénommée « Life Connect » et que ce changement avait pour effet de rendre caducs les accords souscrits entre elle et les membres pour leur connexion aux plates-formes de négociation.