CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

281 résultats pour « plot en ciment »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae88ec

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

faîtière de terre cuite ; ou adjonction d'un tasseau et d'une garniture métallique ; - la rive latérale gauche, en regardant de la rue, vient s'appuyer contre une couverture très ancienne en amiante-ciment

Source officielle

Page 7 sur 15

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00235

Cassation

3 mars 2015

3 mars 2015

électronique dénommée Liffe Connect « que ce changement avait pour effet de rendre caducs les accords souscrits entre elle et les membres pour leur connexion aux plate-formes de négociation », qu'elle

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c028445a086e2bcedd75

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Je constate la présence de trois rails de ciment façonnés devant cette baie.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303070_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

. / L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés de ciment, etc.) est interdit. / Pour les dispositions relatives aux constructions et à l'énergie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdb52bded3b6230acf49147

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

reprochent d'avoir installé, pour partie sur sa propriété mais aussi, devant celle-ci, sur l'assiette du square en indivision, des bungalow de chantier de type algeco sur trois niveaux, une dalle en ciment

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL01775_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

du canal réalisée en 2011, la berge longeant leur propriété s'est, sous le poids d'un tracteur utilisé, effondrée sur 20 mètres de long et un mètre de hauteur, ce qui a entraîné le descellement des plots

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a113a36cdc6046d47a69516

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Concernant le local baie de brassage et coffre-fort, l'expert a relevé que « le carrelage est ancien, marqué de taches, d'éclats, de lacunes comblées au mortier de ciment.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f97eedb07d0f818625f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

aujourd'hui la SARL [10], a été victime d'un accident du travail le 19 décembre 2017 dans les circonstances suivantes : 'affecté au nettoyage de feuilles sur un abri de jardin, il a glissé de l'échelle plate

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca47f5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

très mauvais état de certains contreforts, partiellement disloqués, de très nombreuses pierres desquamées, parfois très altérées, des fissures sur toute la hauteur parfois déjà reprises au mortier de ciment

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301020

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

marché de travaux du 30 juin 2005 concernant l'entreprise EVAIN indique : paroi ext en maçonnerie apparente en pierre linteaux droits en pierres taillées sur place appuis monolithes seuils pierres plates

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc2d

Appel

15 avril 2011

15 avril 2011

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable D... porte sur des parcelles occupées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc33

Appel

15 avril 2011

15 avril 2011

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable B... porte sur des parcelles occupées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc35

Appel

15 avril 2011

15 avril 2011

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable A... porte sur des parcelles occupées.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d09fd5cdc6046d4710cbb0

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

La société Cocody rétorque que le fait que les habitations légères de loisirs soient posées sur des plates-formes ou plots de calage, selon la déclivité du terrain, n'en modifie en rien le caractère mobilier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba488d0ccf000877e4b9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Monsieur [S], qui aurait refusé que Monsieur [V], couvreur qu'ils avaient mandaté, poursuive ses travaux, faute pour lui de disposer de l'agrément lui permettant d'intervenir sur des tôles en fibro-ciment

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300648

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

d'une passerelle débarcadère devant occuper « une surface de 21m2 de grève du lac Léman définie par une figure en té dont la tige perpendiculaire à la rive aura 6m de longueur et 1m45 de largeur, et le plat

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2412984_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

. / - Y sont notamment interdits, les recouvrements du sol par tout matériau imperméable : ciment ; bitume ainsi que les remblais. / - Les accès aux propriétés sont admis dans la mesure où ils ne compromettent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300006

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

entre 226 et 245 kg/ m3 alors que la norme prévoit un dosage minimum à 280 kg/m3, une résistance à la compression entre 12 et 15 Mpa inférieure à la résistance minimale de 251 30 et un rapport eau/ciment

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301218_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Deux témoignages d’agentes la citent parmi les personnels amenés à priver des enfants de dessert lorsqu’ils ne mangent pas leur plat et à retirer le « doudou » d’enfants qui lui étaient confiés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61627e9e38d18b7ebf63d1fb

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

électronique dénommée « Life Connect » et que ce changement avait pour effet de rendre caducs les accords souscrits entre elle et les membres pour leur connexion aux plates-formes de négociation.

Source officielle