inférieure à 7 % 100 mètres des berges Pente du terrain supérieure à 7 % Dans tous les cas, l'épandage est effectué avec un système ou selon une pratique qui ne favorise pas le lessivage immédiat vers les berges Lieux de baignade (à l'exception des piscines

Article 223 a-II-2/20

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surface de pont égale ou supérieure à 50 m 2 - salons de coiffure et salons de beauté. 9) Locaux sanitaires et autres locaux de même nature : - installations sanitaires communes telles que douches, bains, water-closets, etc, - petites buanderies, - piscines

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Etablissements de bains, piscines, hammams, thalassothérapie, balnéothérapie, spa. Soins médicaux infirmiers et vétérinaires (établissements et services de). Service de garde.

Article Annexe

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charpente. 43.91B-Z Travaux de couverture par éléments. 43.99A-Z Travaux d'étanchéification. 43.99B-Z Travaux de montage de structures métalliques. 43.99C-Z Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment. 43.99D-A Installation de piscines

Article Annexe I

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pour le stockage des eaux, que les eaux soient destinées à l'alimentation en eau potable ou à l'arrosage des cultures maraîchères, des rivages, des berges des cours d'eau ; 200 mètres des lieux de baignade déclarés et des plages, à l'exception des piscines

Article Annexe unique

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minigolf... 34 Salle de jeux de société intérieure ou espace dédié O 3 O O O O O 35 Aire de jeux extérieure pour enfants ; au moins 2 agrès O 3 O O O O O Equipements aqualudiques 36 Existence d'une piscine

Article Annexe I

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"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.

Article Annexe

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Il reconnaît la compétence à nager en sécurité, dans un établissement de bains ou un espace surveillé (piscine, parc aquatique, plan d'eau calme à pente douce).

Article 1

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Chapitre VIII : Sécurité des piscines., Art. D128-1, Art. D128-2, Art. D128-3, Art. D128-4, Sct. Chapitre IX : Sécurité des immeubles à usage d'habitation., Sct. Section 2 : Détecteurs de fumée normalisés, Art. R129-12, Art. R129-13, Art.

Article Annexe

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258566 6836841 2019_02_22-3 Bretagne Côte-d'Armor ZN_22_003 La Chèze BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR Mairie 279472 6796343 Site_ZN_22_003_S1 1 Salle des fêtes 279374 6796471 Manoir de la Grange 279046 6796451 Piscine

Article 1

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La Piscine-Musée d'art et d'industrie André Diligent de Roubaix. Saint-Amand-les-Eaux. Musée de la Tour abbatiale. Sars-Poteries. MusVerre. Tourcoing. MUba Eugène Leroy Tourcoing/ Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing.

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