Dans les galeries basses, les rouleurs doivent manoeuvrer les wagons à l'aide de dispositifs garantissant leurs mains contre les blessures. 2. - Les wagons d'un même convoi doivent être rendus solidaires les uns des autres.

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 47 > 77

Code électoral

Le tribunal administratif peut, en cas d'annulation d'une élection pour manoeuvres dans l'établissement de la liste électorale ou irrégularité dans le déroulement du scrutin, décider, nonobstant appel, la suspension des mandats des élus du canton dont

Article L2161-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 17

Code de la défense

Des indemnités sont allouées : 1° En cas de dégâts matériels causés aux propriétés des particuliers ou des communes par le passage ou le stationnement de troupes, dans les marches, manoeuvres et opérations d'ensemble prévues à l'article L. 2161-1 ; 2°

Article Q 11

—

Dans les établissements complètement enterrés, les ouvertures ou gaines mentionnées à l'article CO 18 doivent s'ouvrir sur l'extérieur à un niveau supérieur à celui du linteau de la porte débouchant au niveau le plus élevé de la voie publique.

Article 7

—

La première ouverture des établissements permanents de vacances ; 2. Les séjours de vacances organisés dans le cadre ou hors du cadre de ces établissements.

Article SC 6

—

Si la scène ne possède pas de dessous, son plancher ne doit comporter aucune ouverture ; un dispositif en fosse ouverte peut y être prévu sous réserve de ne pas entraîner l'existence d'un dessous même partiel.

Article U 34

—

Exceptionnellement, dans les hôpitaux psychiatriques, les portes desservant les locaux occupés par certains malades peuvent être maintenues fermées sous réserve d'être placées en permanence sous la garde d'un préposé à leur ouverture.

Article 1

—

Est défini comme chalut à grande ouverture verticale tout chalut dont le périmètre de la section verticale prise au niveau de la partie de la ralingue d'ouverture montée sur le ventre est supérieur à 20 mètres.

Article R4224-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 39 > 80

Code du travail

Les puits, trappes et ouvertures de descente sont clôturés.

Article 16

—

MATIÈRES COEFFICIENT Automatique-informatique 8 Electrotechnique-électronique (1) 8 Machines 8 Simulateur machines 6 Lecture de plans 5 Navigation, cosmographie, cartes (1) 8 Règles de barre 8 Simulateur navigation 6 Manoeuvre

Article ANNEXE 230-2.A.3

—

Les roufs situés sur les ponts au-dessus du pont de franc-bord ne sont pas pris en considération, mais les ouvertures situées à l'intérieur de ceux-ci peuvent être considérées comme étant fermées. 11.

Article 7

—

L'épreuve orale consiste en un entretien d'au moins trente minutes avec le jury ayant pour objet de déceler l'intelligence que le candidat a de ses fonctions professionnelles et son ouverture d'esprit (le jury dispose du dossier du candidat) (coefficient

Article 22

—

Le délai d'attente s'applique à chaque ouverture de droits ou réadmission, dès lors qu'il n'excède pas sept jours sur une même période de douze mois.

Article 22

—

Le délai d'attente s'applique à chaque ouverture de droits ou réadmission, dès lors qu'il n'excède pas sept jours sur une même période de douze mois.

Article 13

—

L'arrêté portant ouverture du concours peut prévoir l'organisation d'une épreuve technique, préalable à l'audition, permettant d'évaluer les connaissances et la qualification professionnelles du candidat relevant du domaine de l'emploi type correspondant

Article 10

—

L'arrêté portant ouverture du concours peut prévoir l'organisation d'une épreuve technique écrite ou pratique relevant du domaine de l'emploi type correspondant aux emplois mis au concours et préalable à l'audition.

Article R2324-49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 41 > 84

Code de la santé publique

L'autorisation vaut pour quinze ans à compter de la date de la première ouverture de l'établissement.

Article 1

—

Les titres et documents suivants tiennent lieu de certificat d'opérateur autorisant la manoeuvre des stations radioélectriques d'émission fonctionnant sur des fréquences attribuées exclusivement au service mobile aéronautique ou au service mobile aéronautique

Article 226-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 99

Code pénal

L'introduction dans le domicile d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende.

Article 1

—

et de sécurité (ERIS) de Marseille à Aix-Luynes Direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille Equipe régionale d'intervention et de sécurité (ERIS) de Marseille Tous les personnels Fermeture de la maison d'arrêt de Colmar et ouverture

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