Codes de loi français

Article Annexe

Notions sur la législation en matière syndicale et sur l'exercice du droit syndical dans les entreprises. 2. 4. La négociation collective dans l'entreprise. 2. 5.

Article Annexe III

. - Modalités spécifiques de traitement des transferts d'antériorités d'autorisations La capacité d'un navire figurant sur la liste des navires éligibles à l'ANP baudroie peut être transférée, dans le respect des dispositions de l'article 6 du présent

Article 4

Cas des navires entrés en flotte en 2005, 2006, 2007 ou 2008 : Dans le cas de navires qui ne sont pas en mesure de faire état d'antériorités sur l'ensemble de la période 2000-2004, notamment lorsqu'ils ont été acquis ou mis en service au cours de cette

Article 4

Ce rapport intègre notamment une étude comparative relative à la prise en compte de la notion de l'égalité entre les femmes et les hommes entre cette nouvelle voie de recrutement et celles préexistantes.

Article 1

La notion d'ensemble de conversion de volume de gaz prévue à l'annexe du décret du 3 mai 2001 susvisé correspond à celle d'ensemble de correction de volume de gaz prévue par les arrêtés du 5 août 1987 susvisés.

Article Annexe 2

au moins de ces domaines ; 2° Les techniques de prise et de traitement d'information : -les techniques d'enquête et de sondage ; 3° Méthodes d'approche d'un milieu -recherche-action ; 4° Structures, systèmes, organisations : -approche critique des notions

LEGIARTI000049858108

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

LEGIARTI000049858145

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

Article 1

créer de situations dangereuses ; Sa capacité à assurer sa propre sécurité et celle des autres usagers sur tout type de route, à percevoir et à anticiper les dangers engendrés par la circulation et à agir de façon appropriée ; Sa connaissance des notions

Article 6

programme de matières juridiques indiqué en annexe I (1re et 2e partie) (durée: cinq heures; coefficient 5). 3° Une composition comprenant la synthèse, l'examen critique ou l'exploitation d'un texte, d'un document ou d'un dossier faisant appel à des notions

Article 1

en mer ; - les règles de la pratique du ski nautique et des engins tractés ; la responsabilité du chef de bord et ses conséquences juridiques ; les bonnes réactions du chef de bord en cas de danger grave ou de détresse lors de la navigation ; - des notions

Article 1

. - Epreuves d'admission 1° L'entretien avec le jury a pour objet de vérifier la maîtrise par le candidat des notions sommaires sur l'organisation de l'Etat et des collectivités locales (désignation et compétences des organes délibérants et exécutifs,

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Notions de contrôle interne, d'élément probant et de contrôle par sondage.

Article Annexe 2

THÈMES SENS ET PORTÉE DE L'ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS A.

Article 27

calculée sur la base d'un nombre de points égal à la moitié de ceux de sa femme si au décès de celle-ci il est atteint d'une infirmité ou maladie incurable le rendant définitivement incapable de travailler et sous réserve que soit remplie la condition d'antériorité

Article 2

stationnement ; - la signalisation visuelle et sonore, la connaissance des règles de balisage des voies et plans d'eau navigables ; - la signalisation des bateaux, les marques d'identification ; - les dispositions particulières aux menues embarcations ; - les notions

Article 2

-Règles de concurrence Les pratiques anticoncurrentielles : notions élémentaires.

Article Annexe I

. - Droit administratif - les grands principes du service public, la notion de service public, l'intérêt général ; 2.

Article Annexe I

Notion de personnalité morale. La condition juridique des personnes morales. 1.2 Les obligations Modalités (condition, terme, solidarité, indivisibilité, clause pénale). Exécution (astreinte, dommages - intérêts).

LEGIARTI000025523919

Les modalités d'intervention dans un lieu privé, notion d'espace personnel, d'intimité. Les attitudes et comportements adaptés. Notions de base sur la communication et la relation à autrui. Durée Une journée.