produite au carrefour de plusieurs rues, dont la circulation était réglée par des feux tricolores, entre l'automobile conduite par Olivier C..., qui traversait une avenue pour tourner à gauche, et la motocyclette

455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à une intersection de voies une collision s'est produite entre la voiture de Mme A... qui tournait à gauche et la motocyclette

décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite, de nuit, entre l'automobile conduite par Bernard X... et la motocyclette

X..., qui circulait en motocyclette, sur une route à trois voies dans le même sens de circulation, est entré en collision avec l'automobile conduite par M.

A..., ayant Mme X... comme passagère, est entrée en collision avec la motocyclette pilotée par M.

devait impérativement le laisser passer avant d'exécuter sa manoeuvre ; que le plan dressé par les gendarmes fait apparaître une trace de freinage d'une longueur de 41,20 mètres laissée par la motocyclette

fraude ; qu'il convient de confirmer la décision de culpabilité de Manuel X... qui en remettant un chèque contrefait, et en se faisant passer pour le titulaire du compte, s'est fait remettre une motocyclette

étrangères; que l'auteur principal, qui a seul opéré dans la banque, en est ressorti en prenant pour ce faire une cliente - aussitôt relâchée - en otage et il a rejoint un comparse conduisant une motocyclette

Y..., circulant de nuit, en motocyclette, sur autoroute, est entré en collision sur la partie gauche de la chaussée avec le véhicule de M.

à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 juillet 1991), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme A..., conduite par son époux, et la motocyclette

Y... et la motocyclette pilotée par M. X..., ce dernier et sa passagère, Mlle de Z..., ont été blessés; que celle-ci a assigné les deux conducteurs en réparation de son préjudice; que M.

vitesse était limitée à 50 km/h, il faisait nuit et l'éclairage public fonctionnait; que la visibilité du prévenu en direction du rond-point d'où venait la victime était de 90 mètres; que le motocycliste

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, LAMIRAL CIRCULAIT SUR SA MOTOCYCLETTE, TRANSPORTANT VIGOUROUX, QUE LE CAMION LOUE PAR DREUILHE ET CONDUIT PAR

, perdant alors son droit de priorité ; que ce point est confirmé par la déclaration de Serge Z..., motocycliste accompagnant la victime, ce témoin précisant avoir vu le camion s'engager sur le pont et

, avait donné un coup de volant à gauche ; que celle-ci, s'étant déportée, était heurtée par la voiture ; que la motocyclette était dépourvue de dispositifs indicateurs de changement de direction ; que

articles 1 à 6 de la loi du 5 juillet 1985, L. 211-9 du Code des assurances, ensemble les articles 1382 et 1251 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à une intersection de routes, la motocyclette

lui verser une provision de 50 000 francs à valoir sur l'indemnisation de son préjudice corporel ; " aux motifs qu'en l'état de la cassation partielle intervenue, il convient de rechercher si le motocycliste

Colombes étaient appelés le 17 novembre 1997 pour un accident vers 18 heures... à proximité de son intersection avec l'avenue de Stalingrad, entre un véhicule automobile conduit par Abes Z... et une motocyclette