AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
68e95f863ea43407b9113292
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Mme [L] [T] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.
Source officielleJuge Libertés Détention
677c39ed6f491b6d26390d1d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[P] [N] , directeur par intérim du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 6]: [Adresse 1], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
669640c4f5112d8edd056b27
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[I] [L] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 6] : [Adresse 2], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
6696c7509a603a6929144d82
15 juillet 2024
15 juillet 2024
[T] [N] , directeur par intérim du grand hôpital de [6], élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée: [Adresse 1], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7983
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Mme [X] [P] [D] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Samir MBARKI, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.
Source officielleJuge Libertés Détention
686829d54965b5d9df31cd3f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[L] [D] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 7] : [Adresse 4], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
686c1e55dd7001754d61ed22
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[J] [P] [E] a dit aller mieux grâce à l’hospitalisation et souhaité sortir. Me Catherine AYMARD, avocat de la personne hospitalisée, a été entendue en ses observations.
Source officielleJuge Libertés Détention
686c1e56dd7001754d61ed42
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[B] [F] , directeur par intérim du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée: [Adresse 1], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
6776f3b21c1d126b1996554a
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[P] [R] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Meaux : 6/8 rue Saint Fiacre - BP 218 - 77104 Meaux Cedex, non comparant, ni représenté
Source officielleChambre 1-11 HO
644cb4d456c9f0d0f8b6f09d
25 avril 2023
25 avril 2023
APPELANT Monsieur [T] [Y] né le 12 Mars 1984 à [Localité 8] (VAL-DE-MARNE), demeurant [Adresse 2] comparant en personne actuellement hospitalisé au centre hospitalier [7] à [Localité 1] assisté
Source officielleJuge Libertés Détention
68e95f813ea43407b911320e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[X] [W] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.
Source officielleJuge Libertés Détention
669abbce30bd4f0c3f6cf516
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[S] [D] , directeur du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 6] : [Adresse 2], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
6696c74f9a603a6929144d49
15 juillet 2024
15 juillet 2024
[D] [X] , directeur du grand hôpital de l’[4], élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 6] : [Adresse 1], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
686c1e56dd7001754d61ed4b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[T] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Catherine AYMARD, avocat de la personne hospitalisée, a été entendue en ses observations.
Source officielleJLD Hospitalisation
697b4cf5cdc6046d47191573
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[T] [W] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation. Me Jean-François GREZE, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991f8dee2c23d20e78e6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[N] [B] , directeur du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [5] : [Adresse 2], non comparant, ni représenté.
Source officielleJld
6a10a774cdc6046d479b67ec
22 mai 2026
22 mai 2026
DE [Localité 2] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [X] [T] [Adresse 1] [Localité 3] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] régulièrement convoqué
Source officielleJuge Libertés Détention
67817fee6d34da2cbdcdc531
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[I] [R] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins estimant toutefois que son état lui permet de quitter l’hôpital.
Source officielleJuge Libertés Détention
67f57797bbf04ef7857bdfb6
7 avril 2025
7 avril 2025
[N] [H] , directeur par intérim du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 8]: [Adresse 3], non comparant, ni représenté.
Source officielleJuge Libertés Détention
67097a1b06866c0645d4502e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[C] [M] , directeur du grand hôpital de l’est francilien , élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Coulommiers : rue Gabriel Péri - 77527 Coulommiers, non comparant, ni représenté.
Source officiellePage 7 sur 1117