l'échafaudage avant tous travaux en toiture (dès la phase de démolition) lequel devait être maintenu en place pour l'intervention des autres corps d'état et spécialement pour le remplacement des menuiseries

pendant trois années, de menuiserie en ameublement et j'ai appris sur les chantiers les travaux de couverture de toit et de menuiserie en général ; nous sommes guidés dans nos travaux par des ouvriers

2016, tel qu'éclairé par ses motifs, que la réparation allouée portait, et portait exclusivement, sur les sommes acquittées en pure perte par la société [...] entre les mains de la société Cemad, menuisier

encourus par le salarié, peu important que le risque ne lui ait pas été signalé ; qu'en écartant la conscience que devait avoir l'employeur du danger auquel la victime était exposé à son poste de menuisier

statut fiscal de la prestation du client en argument de vente, n'est pas légalement tenu de s'assurer que le client pourra effectivement profiter des avantages mis en avant, la cour d'appel, qui s'est méprise

faux concernant ces feuilles de soins, la Cour constate que ces faits ont été commis entre le 14 septembre 1993 et le 2 octobre 1993 ; que dès lors, le prévenu ne saurait soutenir avoir utilisé par méprise

" - un devis d'une entreprise MPI, daté du 10 juillet 2013, portant sur la menuiserie extérieure pour un montant de 18.534,05 €, - un devis d'une entreprise Quadra Construction, daté du 15 septembre

temporaire ne constitue pas un ouvrage susceptible de relever de la garantie décennale ; qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que la véranda de l'espèce était un ouvrage de menuiserie

[Z] a fait intervenir la société Eden pour équiper sa maison en menuiseries aluminium, carrelage et éléments de cuisine sur mesure. 2.

18 mars 2020), la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Normandie (la CARSAT) a refusé à la société [3] (la société), entreprise spécialisée dans la fabrication et la vente de menuiseries

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 22-24.113 contre le jugement n° RG 2021J217 rendu le 11 octobre 2022 par le tribunal de commerce de Nîmes, dans le litige l'opposant à la société Tabusse menuiserie

[B] [K] a fondé, à Étain (Meuse), la société [B] [K], spécialisée dans la menuiserie et les fermetures. 2. En 2001, M. [U] [K], frère de M.

Silva, menuisier, en qualité de technicien de chantier, a été licencié le 28 janvier 1987 ; que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 2 février 1990) de l'avoir condamné à payer une indemnité

Condamne la société Fermetures et menuiseries du Sud aux entiers dépens.

[X] [Q] MENUISERIES C/ S.A.S.

Selon acte d'engagement en date du 12 décembre 2017, la société [Adresse 2] a confié à la société Ridoret Menuiserie l'exécution du lot n° 8 menuiserie intérieure, pour un montant de 328 513,35 euros HT

Fahkir Menuiserie, entreprise du bâtiment.

ne comportent pas d'anomalie apparente ; qu'en l'espèce, la cour d'appel relevait par motifs adoptés qu'il était "impossible" de prendre en compte les revenus tirés de l'activité salariée d'ouvrier menuisier