Schumacher, Martin, Pibouleau, Challe, Palisse conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme de la Lance, M.

C..., directrice du département "Poche Première", et comme l'établissent plusieurs documents, dont deux de la main de Martine C..., des contacts avec la presse ; que les indications fournies dans les

retraite puisse être convoquée ; que Mme X... a répondu qu'elle souhaitait travailler 18 mois supplémentaires en qualité de navigante, compte tenu de ce qu'elle ne comptait alors que 23 ans et 7 mois de marine

Le X... était inscrit à l'ENIM en qualité de marin embarqué et affilié au régime des marins pécheurs, que toutes les cotisations sociales avaient été réglées auprès des organismes maritimes, que l'avis

Jacques X... du chef d'agression sexuelle sur Laura A..., mineure de quinze ans, par personne ayant autorité sur la victime et d'agression sexuelle sur Marine A..., mineure de plus de quinze ans par une

La société Foncière Résiouest a sollicité la restitution des loyers versés par les locataires à la société Edelweiss marine depuis le 1er juillet 2005.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, dont le siège social

Martine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2005, qui, pour tentative d'escroquerie, les a condamnés, chacun à 4 mois d'emprisonnement

tenté de lui enlever le sien, elle était sortie alors de la pièce ; qu'un soir d'octobre, au moment de la fermeture du magasin et alors que son copain l'attendait à l'extérieur, il lui avait mis la main

mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 324-10 et R. 742-39 du Code du travail, 72 du Code disciplinaire et pénal de la marine

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 octobre 2000) que ,dans son numéro daté du 3 mai 1996, le journal Le Parisien Libéré, a publié, dans son supplément "Seine-et-Marne

Ziegler, qui a confié la réalisation du transport à la société Rochais-Bonnet ; que les marchandises ayant disparu entre Angers et l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle, la société British & Foreign Marine

X... en vue de sa mise en circulation, se limitant, selon ses explications fournies à l'audience des débats, à soutenir que Marius X... lui avait demandé de conserver une enveloppe remise par un inconnu

Martin, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2003, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

#Martin Weber, Maria Weber ja Martin Weber GdbR versus Euroopa Ühenduste Komisjon.#Tühistamishagi - Vastuvõetamatus.#Kohtuasi T-482/93.

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt n° 52 de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Malin

Martine, épouse JOLY, - A... Laurent, - Z... Jeanne, - C...

chez le donataire, une possession dépourvue d'équivoque ; qu'en l'espèce, Mme Y... faisait valoir dans ses conclusions (p. 18 à 20) qu'elle n'avait remis les pièces d'or et les espèces à Lionel et Martine