P... , gérant de la société P..., a été victime d'un accident corporel lors de l'utilisation de ce matériel et a subi une intervention chirurgicale. 3.

"le docteur Y... avait pratiqué une intervention chirurgicale abusive sur une malade et avait porté de fausses mentions sur le compte-rendu opératoire" ; que le premier de ces faits retenus à l'encontre

notamment à une échocardiographie, qui aurait permis d'éviter l'important retard dans le diagnostic et de faire procéder plus rapidement au seul traitement efficace en la matière, c'est-à-dire à l'intervention

pièces de la procédure que l'association de défense des handicapés de l'Yonne, exposant que des jeunes femmes handicapées mentales, confiées à un établissement de l'Yonne, avaient été soumises à des interventions

X... a été contaminé par le virus le l'hépatite C, le 18 janvier 1984, à l'occasion d'une intervention chirurgicale au sein de la Polyclinique Saint-Vincent, devenue Polyclinique Volney, puis SA Polyclinique

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 octobre 2003), que Mme X... a été contaminée par le virus de l'hépatite C, le 26 mars 1985, à l'occasion d'une intervention

Le 5 juillet 2010, il a subi dans les locaux de la société Clinique Hartmann (la Clinique Hartmann), assurée auprès de la société Aviva assurances (la société Aviva), une intervention chirurgicale consistant

énonciations de la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nîmes, 22 septembre 1992), que, le 4 avril 1990, il a été pratiqué à la polyclinique La Garaud à Bagnols-sur-Cèze, une intervention

X... a pratiqué au profit d'une assurée sociale une intervention chirurgicale, comportant une opération pour prolapsus par voies haute et basse combinées, suivie du traitement de l'incontinence, cotée

l'encontre d'un centre de transfusion sanguine une expertise aux fins de déterminer s'il avait pu être contaminé par les produits sanguins qui lui avaient été administrés en décembre 1983 lors d'interventions

dans la mesure où, à la date de signature du contrat, il suivait un traitement médical régulier, ce qu'il ne pouvait ignorer, en admettant même qu'il ait pu découvrir tardivement avoir subi une intervention

O... survenu, le 17 juin 2013, à l'hôpital Saint-Joseph, le lendemain d'une intervention chirurgicale, Mme Q... qui avait vécu en concubinage et conclu avec lui, le 21 octobre 2009, un pacte civil de solidarité

dont l'état n'a été consolidé que le 24 janvier 1990, a assigné en responsabilité la clinique en prétendant que l'infection dont il avait été victime ne pouvait avoir été contractée que lors de l'intervention

Polyclinique Saint-Roch (la polyclinique) devant un tribunal de grande instance pour obtenir la réparation du préjudice résultant d'une infection nosocomiale dont elle a été victime à l'occasion d'une intervention

Au cours de l'année 2004, Mme [X], qui avait dû cesser son travail en raison d'une impotence des épaules, a bénéficié d'une intervention chirurgicale à chaque épaule et sollicité le bénéfice

X..., après avoir diagnostiqué un phimosis et une ectopie testiculaire bilatérale non traitée pendant l'enfance, et préconisé une intervention chirurgicale de cure du phimosis, un abaissement du testicule

réalisée le 12 janvier 1992 à l'hôpital de Fécamp, les soins apportés à Laetitia A...sont conformes à l'état actuel de la science ; 2) dans la réalité, l'intervention chirurgicale du 12 janvier 1992

ailleurs qu'elle avait contracté le virus d'immuno-déficience humaine (VIH), et considérant qu'était en cause la qualité des produits utilisés pour les transfusions qu'elle avait dû subir, lors d'une intervention