Indices, valeurs de référence, EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des cours d'eau L'ensemble des indices utilisables seront calculés à l'aide du système d'évaluation de l'état

Article 8

—

Si l'application des dispositions ci-dessus a pour effet d'attribuer aux intéressés un indice inférieur à celui qu'ils détenaient précédemment, ils conservent à titre personnel le bénéfice de leur indice antérieur jusqu'au jour où ils bénéficient dans

Article Annexe II

—

L'étiquette comporte les indications ci-dessous :

Article Annexe

—

Indice au 1er novembre 1978 : : : :BRUTS : (a) :

Article Annexe

—

Indice au 1er novembre 1978 : : : :BRUTS : (a) :

Article 2

—

Le dossier de demande comporte les indications et pièces suivantes :

Article 4

—

Le dossier de demande comporte les indications et pièces suivantes :

Article ANNEXE II

—

Indices du résultat brut d'exploitation départemental à l'hectare

Article R236-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 96

Code de commerce

Le projet de transformation transfrontalière contient les indications suivantes :

Article 41

—

La découverte d'indices entraîne les conséquences suivantes : 2° Si l'examen approfondi d'un compte de valeur élevée révèle l'un des indices énumérés aux 1° à 5° de l'article 31, ou en cas de changement ultérieur de circonstances ayant pour conséquence

Article 1

—

: ECHELONS : INDICES BRUTS : :------------------------------------:-----------------------: : 5è échelon : 438 : : 4è échelon : 406

Article 106

—

-L'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale régi par le décret 7 mai 1979 susvisé est fixé ainsi qu'il suit : Echelons A compter A compter Indice brut Indice brut Directeur

Article 23

—

inférieur à celui qu'ils détenaient avant leur nomination conservent à titre personnel le bénéfice de leur indice brut antérieur, jusqu'au jour où ils bénéficient dans leur nouveau corps d'un indice brut au moins égal.

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable aux emplois fonctionnels de direction relevant du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 est fixé ainsi qu'il suit : 5e échelon : groupe hors échelle B ; 4e échelon : groupe hors échelle A ; 3e échelon : indice brut

Article 46

—

Registres : Les opérations ci-après doivent être enregistrées à leur date : - opérations de neutralisation par schistification ou de neutralisation par sels hygroscopiques, avec indication de la quantité et de la qualité des matériaux utilisés ; - installation

Article L722-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 71 > 58

Code de la propriété intellectuelle

I. ― Lorsque la retenue portant sur des marchandises soupçonnées de constituer une contrefaçon d'une indication géographique est mise en œuvre après qu'une demande mentionnée à l'article L. 722-9 a été acceptée, les marchandises soupçonnées de porter

Article ANNEXE I

—

1re classe, 6e échelon : Indices bruts : 780.

Article 213-6.22

—

Indice nominal de rendement énergétique obtenu (EEDI obtenu)

Article Annexe 2

—

INDICES DU REVENU BRUT D'ENTREPRISE AGRICOLE DÉPARTEMENTAL À L'HECTARE

Article Annexe I

—

Indications des réfractomètres :

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