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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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137 résultats pour « incompétence "ratione loci" »

ARTICLE

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Article Annexe

—

La ration alimentaire dépend de plusieurs paramètres (âge, sexe, intensité de l'activité, caractéristiques morphologiques et physiologiques). L'équilibre nutritionnel est à la fois qualitatif et quantitatif.

Article Annexe I

—

Être capable de Ressources Indicateurs d'évaluation C1.1 - organiser son travail en sélectionnant les produits en vue de rationaliser les interventions Un poste de travail équipé Le poste de travail est organisé de manière rationnelle

Article Annexe 2

—

Les séances de travaux dirigés doivent privilégier : - l'acquisition d'une démarche rationnelle pour trouver une solution à un problème posé ou accéder de façon rapide à une information ; cet apprentissage peut s'appuyer par exemple sur l'observation

Article Annexe, art. 25

—

complémentaires et d'action sociale peuvent décider, à la majorité des deux tiers de leurs membres, de passer entre eux des accords particuliers pour la gestion de certaines oeuvres, dans la mesure où cette gestion commune permet une utilisation plus rationnelle

Article Annexe IIc

—

Evaluer l'efficacité de l'activité C61 Communiquer avec des partenaires internes ou externes - Critères d'évaluation L'épreuve permet d'évaluer : - l'exactitude de l'état des lieux ; - le choix correct des matériels et des produits ; - l'installation rationnelle

Article Annexe I

—

Une situation professionnelle comprenant la description : La conduite est rationnelle. Elle prend en compte : 2 -Localiser le lieu ou le site de déménagement et d'emménagement.

Article Annexe Ib

—

Les moyens sont utilisés de manière rationnelle.

Article Annexe Ib

—

Outils de traçabilité des opérations de maintenance Compétences détaillées Critères et indicateurs d'évaluation Ressources spécifiques C 411 Installer et remettre en ordre le lieu d'intervention et le poste de travail Installation rationnelle

Article Annexe I

—

Films vinyles - Matériaux plastiques (PMMA) - Matériaux métalliques - PVC expansé - Outillage et machines - Instructions - Plans - Matériaux composites - Le choix de l'outil, la nature et l'ordre des opérations permettent une fabrication rationnelle

Article Annexe I (suite)

—

X X -Charger, mettre et maintenir en position la matière d'œuvre sur la machine X X X X X -Choisir et/ou appliquer la méthode de débit la plus rationnelle

Article Annexe Ia

—

réglementation de la manipulation des fluides frigorigènes (1), la qualification des procédures et le marquage CE(2) de l'installation, impliquent : - de nouveaux modes de mise en œuvre ; - de nouveaux modes d'organisation ; - une gestion plus rationnelle

Article Annexe 1

—

Les séances de travaux dirigés doivent privilégier : - l'acquisition d'une démarche rationnelle pour trouver une solution à un problème posé ou accéder de façon rapide à une information ; cet apprentissage peut s'appuyer par exemple sur l'observation

Article Annexe I

—

produits respectant les notices d'utilisation Modèle et matériel nécessaire au diagnostic ou un diagnostic établi Fiches techniques Réaliser des techniques gestuelles de détente du cuir chevelu Technique gestuelle maîtrisée, utilisation rationnelle

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

/ atelier intégré : stockage des pneumatiques, des huiles usées, batteries … ; -éviter les rejets de produits polluants : eau de lavage des véhicules, fuites d'huile ou de carburant … ; -sensibiliser les conducteurs à l'importance d'une conduite rationnelle

Article Annexe IV

—

et de fabrication - La conduite du commis - La précision du vocabulaire technique utilisé avec le commis - La nature et la cohérence des tâches confiées au commis - Le comportement professionnel (gestion des énergies et des fluides, utilisation rationnelle

Article Annexe

—

L'utilisation rationnelle du cahier (ou classeur) de l'élève constitue également un élément important dans la fixation des acquis. Toutes ces activités doivent engager les aspects cognitifs, affectifs et moteurs de l'élève.

LEGIARTI000021809793

—

Alimentation La ration de base du troupeau provient à hauteur de 80 %, exprimée en matière sèche, de l'exploitation. En dehors des périodes de pâturage, du foin est chaque jour mis à disposition des vaches laitières. 5.4.

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