AVAIT OU NON RENDU LA SNCF IMPUISSANTE POUR EN SURMONTER LES CONSEQUENCES ET, FAUTE D'AVOIR PRECISE PAR QUELS MOYENS CE TRANSPORTEUR AURAIT PU EN PALLIER LES INCONVENIENTS, ILS N'AURAIENT PAS PERMIS A

." ; que, s'agissant ainsi de prouver un fait, et en présence, d'une part, d'un aveu dont la sincérité lui a paru douteuse compte tenu de l'impuissance de la société "L.F.M.M." à produire un contrat qu'elle

pour permettre de retenir l'existence d'éléments suffisamment sérieux d'un éventuel lien de causalité directe entre le traumatisme cervical bénin et l'apparition d'un infarctus, d'un diabète, d'une impuissance

préjudice moral de caractère exceptionnel, distinct de celui de la victime mais en relation directe avec ce dernier ; qu'en l'espèce, le préjudice de Mme X... découle de l'état déficient de son mari, de l'impuissance

la « force majeure et fait du prince » exprimant ainsi son impuissance à maintenir son contrat de travail étant rappelé qu'il ne découle d'aucun élément versé aux débats que le syndicat avait une autre

avait informé la société créancière de ce que l'acompte de 8 000 euros avait été transféré à la société Africa teck et serait pris en compte au moment de la facturation, constatation radicalement impuissante

fait de la vindicte, l'inflexibilité et l'agressivité de Madame X... à l'encontre du père de Samuel, dans un contexte familial néfaste pour son évolution et un ingérable conflit de loyauté rendant impuissante

fait d’avoir été privé de ses lunettes pendant plusieurs mois a donc certainement été source d’un grand désarroi pour lui dans sa vie quotidienne, et a dû lui causer un sentiment d’insécurité et d’impuissance

  DOMMAGE MORAL Somme octroyée pour angoisse, sentiments d’impuissance et de frustration éprouvés par la requérante.

PARTICULIER DE CREANCES NOUVELLES NON PRODUITES AVANT LE CONCORDAT, QU'EN OUTRE, LES OPERATIONS DE LIQUIDATION AVAIENT ETE FAUSSEES PAR LES AGISSEMENTS DU SYNDIC LUI-MEME ET QU'ENRIQUEZ AVAIT ETE REDUIT A L'IMPUISSANCE

premiers juges, le comportement de Mme Z... à la tête de la société, la cour d'appel, répondant aux conclusions invoquées, a retenu à l'encontre de cette dernière que "ce laxisme généralisé et cette impuissance

par l'article L. 721-1 du Code du travail qui n'exige pas l'existence d'un lien de subordination entre le travailleur à domicile et le donneur d'ouvrage et que la seule volonté des parties était impuissante

Le 31 janvier 2008, l'entreprise [S] a rompu le contrat , qu'elle qualifie de contrat de représentation, au motif des problèmes qualitatifs qu'elle est impuissante à résoudre, avec préavis d'un mois.

A pour une " névralgie sciatique dans le territoire du L5 droit ", une " impuissance érectile totale ", un " reflux gastro-oesophagien " et une " névralgie cervico-brachiale sur une hernie cervicale C6

d'établissement en mariage, "aux motifs que l'expert a écarté le principe d'une indemnisation du préjudice sexuel distinctement du préjudice né du déficit global des activités du demandeur, car l'impuissance

LEURS ACQUEREURS PENDANT UN DELAI DE TROIS ANNEES, ALORS QUE CES ENONCIATIONS, QUI SE BORNAIENT A CONSTATER L'ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES PRESCRITES PAR L'ARTICLE 15 DE LA LOI PRECITEE, ETAIENT IMPUISSANTES

décision en litige fait obstacle au recrutement d’une employée « indispensable à l’organisation de sa vie quotidienne et familiale » et que l’absence de cette aide le place « dans une situation d’impuissance

effets dès le 4 décembre 1986, non pas en raison d'une action en justice mais par la force de la convention et avant l'ouverture de la procédure collective, la survenance de celle-ci était désormais impuissante